Robinson obtient 5,2 millions $: jugement «sévère», mais «classique»

Claude Robinson réclamait depuis 14 ans un dédommagement... (La Presse, François Roy)

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Claude Robinson réclamait depuis 14 ans un dédommagement et une condamnation pour la violation de son droit d'auteur.

La Presse, François Roy

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Laurie Richard

(Québec) Le jugement de la cause opposant l'artiste Claude Robinson et Cinar ne causera pas de précédent, selon Normand Tamaro, avocat spécialisé en droit d'auteur. Mais bien que le juge ait repris les principes déjà reconnus dans le domaine, le jugement demeure sévère.

Chronologie des événements (document à télécharger: 7,3 Mo)

«La décision rendue est classique. Dans le domaine du droit, le juge n'a pas fait d'innovations», explique M.  Tamaro, qui a représenté l'illustratrice Hélène Desputeaux, créatrice du personnage Cail­lou, dans un litige face à Cinar. Ce qui est différent toutefois, dans ce cas, ce sont les dommages, calculés selon l'ampleur de la diffusion illicite de l'oeuvre plagiée. «Plus le violateur de droits fait de l'argent, plus que ça risque de lui coûter cher.»

Des 5,2 millions $ plus intérêts obtenus par le créateur de Robinson Curiosité et ses avocats, les défendeurs sont tenus de verser 1  million  $ en dommages exemplaires et 1,5 million $ pour les frais d'avocat, plus TPS et TVQ. M. Tamaro considère ces montants comme importants. «Les sommes demandées dans le jugement sont définies par la somme d'argent qui a été tirée de l'exploitation du produit plagié. Dans ce cas, le juge a trouvé que le dossier a été très lourd», note M. Tamaro.

Une telle facture a été dressée, car le juge voulait «montrer clairement que le comportement du défendeur a été exécrable, qu'il n'a pas été un bon joueur. Le juge a voulu marquer que Cinar avait pris des positions qui étaient choquantes», affirme l'avocat.

Un message fort

La décision rendue par le juge lancera d'ailleurs un message «sévère» dans le domaine des droits d'auteur où il y a beaucoup de confusion, croit M. Tamaro. Certains pensent que les idées appartiennent à tout le monde. «Ils se disent : “On va cacher ça pour détourner les apparences”», relate l'avocat.

Certains producteurs pourraient aussi considérer que les créateurs n'oseraient pas les poursuivre, puisqu'il s'agit d'un difficile et dispendieux parcours. «Mais M. Robinson a tellement creusé et fait des recherches comme un véritable détective qu'il a déterré tout ce qu'on avait bien voulu enterrer.»

Il a été démontré que le viol des droits exclusifs d'une série com­me Les aventures de Robinson Curiosité est l'équivalent d'un vol, explique M. Tamaro. «Pour un petit producteur, une telle décision pourrait signifier une faillite et ce n'est pas bon pour une réputation.»

L'avocat soutient aussi que le juge envoie du coup un message universel, comme quoi la bonne foi est importante dans toute relation. «Il y a des gens qui ne se sont pas comportés de bonne foi. Quelqu'un arrive avec un projet et croit en ces gens, il n'avait pas de raison de penser se faire voler.»

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