Denis de Belleval déçu et étonné par le rejet de sa requête

Dossiers >

Vers un nouveau Colisée

Actualité

Vers un nouveau Colisée

Un groupe de gens d'affaires veut doter Québec d'un nouvel amphithéâtre multifonctionnel pouvant accueillir tant des matchs sportifs que des spectacles. Le projet a ses partisans comme ses détracteurs. »

La Cour supérieure estime que la loi 204... (Photothèque Le Soleil, Steve Deschênes)

Agrandir

La Cour supérieure estime que la loi 204 est constitutionnellement valide et qu'elle n'est ni imprécise ni excessive, contrairement à ce que soutenaient Alain Miville de Chêne (en premier plan) et Denis de Belleval dans leur requête.

Photothèque Le Soleil, Steve Deschênes

Pierre Asselin
Le Soleil

(Québec) Denis de Belleval et Alain Miville de Chêne ne cachent pas leur déception devant le jugement rendu jeudi, ni un certain étonnement. Si on suit le raisonnement du juge, disent-ils, on doit se demander pourquoi la Ville de Québec et l'Assemblée nationale se sont donné tant de mal avec la loi 204.

Le juge Denis Jacques conclut que même sans la loi 204, l'entente conclue avec Québecor ne contrevenait de toute façon à aucune disposition de la loi. «On se demande alors pourquoi la Ville a eu besoin d'une loi spéciale? s'étonne M. de Belleval. Tout ça pour rien? On respecte l'opinion du juge, mais il a ignoré la demande du maire [Régis] Labeaume pour obtenir des amendements visant à soustraire ExpoCité du processus d'appel d'offres, et qu'il n'a pas obtenus.»

«Le juge a suivi la doctrine classique de la suprématie du Parlement, poursuit-il. On n'est pas surpris, bien qu'on en soit désolé. On aurait espéré qu'il fasse évoluer la jurisprudence, mais il n'a pas voulu s'aventurer sur ce terrain.»

Il est encore trop tôt pour savoir si les deux citoyens entendent porter leur cause en appel. «C'est le raisonnement pondéré d'un expert qui a des décennies d'expérience, on ne prend pas ça à la légère, confie M. Miville de Chêne. Il faut se donner le temps de bien le comprendre avant de prendre une décision.»

Par ailleurs, le juge Denis Jacques conclut que la Ville n'était pas tenue de procéder à un appel d'offres par soumission publique pour le contrat de gestion du futur amphithéâtre «lorsque le contrat négocié emporte des revenus pour la Ville et non pas des dépenses...»

Le raisonnement étonne les demandeurs dans cette cause. «Si j'achète une Ferrari, que j'en assume tous les frais d'entretien, et je vous la cède pour le coût de l'essence, c'est vrai que je ne vous donne pas d'argent, mais vous avez une Ferrari neuve et vous pouvez en faire tout ce que vous voulez...» affirme Alain Miville de Chêne.

«La question c'est: est-ce que la Charte permet de subventionner une entreprise commerciale pour des fins commerciales? s'interroge M. de Belleval. Est-ce que la Ville peut construire un cinéma pour ensuite le louer à perte à Famous Players? Le juge n'en parle pas.»

L'ex-directeur général de la Ville n'en perd pas pour autant son sens de l'humour: «L'ironie dans tout ça, conclut-il, c'est que ceux qui nous critiquent applaudissent les actions du Goldwater Institute à Glendale, qui fait exactement la même chose que nous...»

Partager

lapresse.ca vous suggère

publicité

publicité

la liste:1710:liste;la boite:91290:box

En vedette

Précédent

publicité

publicité

Les plus populaires : Le Soleil

Tous les plus populaires de la section Le Soleil
sur Lapresse.ca
»

CONTRIBUEZ >

Vous avez assisté à un évènement d'intérêt public ?

Envoyez-nous vos textes, photos ou vidéos

Autres contenus populaires

image title
Fermer