Taxe d'amélioration locale suggérée pour financer un tramway

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Le Groupe de réflexion plaide pour une construction en partenariat public-privé de façon à dégager Montréal des risques liés à la conception et à la construction, tant au chapitre du budget que de l'échéancier.

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Le tramway Labeaume
Le tramway Labeaume

L'arrivée du tramway transformera profondément la capitale, anticipe le maire Régis Labeaume. Présenté le 10 juin 2010, le projet qui coûterait 1,5 milliard$ favoriserait les écoquartiers et la densification de la ville. Le maire espère que Québec pourra prendre le tramway en 2020, à temps pour de futurs Jeux olympiques. »

Annie Morin
Le Soleil

(Québec) Faire circuler un tramway sur des sites à fort potentiel de développement immobilier pourrait permettre d'alléger la facture de construction grâce à l'imposition d'une surtaxe sur les nouveaux immeubles.

C'est du moins ce qui ressort d'un rapport du Groupe de réflexion sur le financement du tramway de Montréal, créé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain. Publié mardi, le document présente divers scénarios pour financer la première ligne, totalisant 13,4 kilomètres, qui serait implantée dans l'axe Côte-des-Neiges avec boucle au centre-ville. Le projet est évalué à 1,165 milliard $ ou 76 millions $ du kilomètre.

La Ville de Québec, qui a dans ses cartons un projet de 35 kilomètres et 2 milliards $ (50 millions $/km), pourrait y trouver des sources d'inspiration. Surtout que l'administration Labeaume a décidé de se servir du tramway comme d'un moteur de développement pour la basse ville de Québec.

Il est notamment proposé d'assujettir à une taxe d'amélioration locale les promoteurs et les propriétaires d'immeubles des nouveaux quartiers desservis, comme cela se fait en Europe et ailleurs au Canada. Les auteurs suggèrent aussi d'appliquer toute augmentation de la valeur foncière liée à l'arrivée du tramway à la dette initiale de la ville. Des centaines de millions de dollars pourraient ainsi être trouvés. Il faudrait toutefois ajuster la réglementation pour permettre ce financement «propre».

Le Groupe de réflexion plaide également pour une construction en partenariat public-privé de façon à dégager Montréal des risques liés à la conception et à la construction, tant au chapitre du budget que de l'échéancier.

Aide nécessaire

Il spécifie d'ailleurs que la métropole a besoin du financement des gouvernements supérieurs pour arriver à ses fins. Minimalement, le gouvernement du Québec donnerait l'équivalent des investissements requis dans le réseau d'autobus s'il n'y avait pas de tramway. Idéalement, le fédéral mettrait également la main à la pâte.

Dans une formule 60-40, Montréal devrait tout de même contribuer pour 465 millions $, soit l'équivalent de 34 millions $ par année pendant 30 ans à un taux d'intérêt de 6 %. C'est une somme colossale pour une ville endettée.

Le maire Régis Labeaume n'a pas dit combien d'argent son administration pourrait investir dans un tramway. Il croit que Québec et Ottawa devraient ramasser la facture. Une étude dirigée par le Réseau de transport de la Capitale (RTC), qui sera livrée en 2014, doit explorer différents modes de construction et de financement.

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