Québec adopte le Règlement sur les véhicules à basse vitesse

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Le quadricycle Twizy, construit par Renault, entre dans la catégorie des véhicules à basse vitesse, dont Québec a adopté la réglementation la semaine dernière.

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(Québec) Mercredi dernier, le gouvernement du Québec a adopté le Règlement sur les véhicules à basse vitesse (VBV), règlement qui introduit des règles additionnelles à celles de Transports Canada en matière d'équipements et de performance.

Le Code de la sécurité routière avait été modifié en mai 2016, permettant la circulation des VBV et attribuant au gouvernement le pouvoir de déterminer par règlement les normes de sécurité particulières leur étant applicables.

Selon les règles, un VBV «doit être entièrement électrique; doit avoir une vitesse maximale entre 32 et 40 km/h; doit être immatriculé; et peut accéder aux chemins publics où la vitesse permise est d'au plus 50 km/h». Auparavant, les VBV étaient restreints aux milieux fermés ou aux chemins privés.

C'est la Société de l'assurance automobile du Québec qui devra juger de la conformité des véhicules sur la base des dossiers présentés par les fabricants.




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