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Oléoduc Énergie Est: l'UPA exige des redevances

L'oléoduc Énergie Est traversera le Québec d'est en... (Photothèque Le Soleil)

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L'oléoduc Énergie Est traversera le Québec d'est en ouest, sur une distance de 724 kilomètres. Mille huit cent quatre-vingt-treize propriétaires seront touchés.

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<p>Michel Corbeil</p>

(Québec) L'UPA réclamera une forme de redevance annuelle pour les agriculteurs qui verront l'oléoduc Énergie Est passer sur leurs terres. Ce serait une première au pays et probablement en Amérique du Nord.

Joint mercredi, le premier vice-président de l'Union des producteurs agricoles (UPA), Pierre Lemieux, a indiqué que les discussions n'ont pas encore débuté à ce sujet avec le promoteur TransCanada Pipelines. Elles devraient être lancées en décembre.

M. Lemieux a réagi lorsque Le Soleil lui a demandé de confirmer si les procureurs de l'UPA exigeront des redevances annuelles. Il a préféré parler de «paiements périodiques échelonnés sur la durée de vie du pipeline», une vingtaine d'années.

Quant à la fréquence des versements, cela dépendra du montant individuel négocié, a-t-il suggéré. Habituellement, des travaux pour des infrastructures ne se traduisent que par des compensations ad hoc et des mesures d'atténuation des répercussions pour les agriculteurs.

Selon M. Lemieux, il n'existe aucun précédent pour une redevance versée à des propriétaires de terres. «Ça n'existe nulle part ailleurs, à ma connaissance.»

Par contre, Pierre Lemieux a affirmé qu'une forme de compensation existe pour «le monde municipal. Il y en a une parce que [l'oléoduc] est une infrastructure taxable. C'est ça qui motive les producteurs terriens.»

S'il n'est pas en mesure de chiffrer à combien équivaudrait une redevance type pour le pipeline, M. Lemieux a suggéré que cela pourrait équivaloir aux taxes prélevées par les municipalités pour un oléoduc. À titre d'exemple, le gazoduc TQM, propriété commune de TransCanada et de Gaz Métro, est taxé à hauteur de 6 millions $ par an par les municipalités.

Pierre Lemieux a insisté sur le fait que les agriculteurs subissent en permanence les inconvénients de l'enfouissement de canalisations comme celles que prévoit aménager TransCanada. Même dans l'hypothèse où les expéditions de pétrole cesseraient, les contraintes demeureraient, a-t-il soutenu.

L'UPA n'est pas contre le fait que Québec et les municipalités tirent des revenus du pipeline. «Mais, à quelque part, il faudra que les propriétaires terriens aient voix au chapitre.

«C'est sur leurs terres que ça passe. Ce sont eux qui ont les responsabilités de cette infrastructure. Si tout le monde veut manger dans le plat de bonbons, je n'ai pas de problème. Mais il faudra qu'il reste des bonbons pour les propriétaires terriens.»

Tirer des leçons

L'Union des producteurs agricoles affirme tirer ainsi des leçons d'un autre projet de pipeline, celui d'Ultramar qui va de sa raffinerie de Saint-Romulad et se rend à Mont-réal. L'entente avec l'entreprise est satisfaisante, à ses yeux.

Mais «nos gens [les membres de l'Union] nous ont dit que ça n'a pas de bon sens. Qu'il faut une compensation qui s'étale dans le temps et qui assure une équité entre les générations.»

L'UPA est déjà en pourparlers avec TransCanada sur deux autres sujets. La négociation sur les mesures d'atténuation est pratiquement terminée, a renseigné son vice-président. Les avocats planchent aussi sur le resserrement du cadre juridique pour les droits de passage sur les terres.

L'UPA rappelle que l'oléoduc Énergie Est traversera le Québec d'est en ouest, sur une distance de 724 kilomètres, en comprenant l'embranchement pour desservir un port pétrolier à Cacouna et un autre au Nouveau-Brunswick. De ce chiffre, 572 kilomètres se trouvent sur des terres privées. Mille huit cent quatre-vingt-treize propriétaires sont touchés.

La question n'est pas de savoir si l'UPA et le monde agricole sont en faveur ou pas du pipeline qui transportera du pétrole de l'Ouest, dont celui des sables bitumineux de l'Alberta, a commenté Pierre Lemieux. «L'infrastructure nous est imposée.»

****

Les libéraux n'ont pas foi dans l'étude de Secor sur l'oléoduc

Le gouvernement de Philippe Couillard accueille avec un haussement d'épaules l'étude qui annonce des retombées très négatives sur l'économie du Québec qu'entraînerait la réalisation par TransCanada du projet d'oléoduc Énergie Est.

Mercredi, le Parti québécois a brandi le rapport rédigé par les firmes KPMG et Secor. Cette dernière a la réputation d'être proche des cercles libéraux.

Le critique péquiste Nicolas Marceau a mis en relief un des effets potentiels cernés par les consultants. La conversion d'une partie de l'actuel gazoduc en oléoduc «menace cinq projets industriels majeurs» au Québec, a soulevé le député de Rousseau.

Il a poursuivi en citant l'étude soutenant «que le Québec pourrait perdre des investissements de 3 milliards $ et les 42 000 emplois qui vont avec». Son collègue Bernard Drainville (Marie-Victorin) a lancé que le gouvernement semble prêt à «sacrifier l'économie, les emplois, l'environnement, le territoire et le fleuve des Québécois juste pour enrichir l'économie pétrolière de l'Ouest».

Réplique du ministre Pierre Arcand (Ressources naturelles): «Il y a eu des analyses qui démontraient que ce projet était positif pour l'économie du Québec. Il y a eu des analyses qui ont dit qu'il n'apporterait rien à l'économie du Québec. Nous sommes en train d'analyser ça.»

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