Une zone franche pour Québec?

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La ville albertaine de Calgary a sa propre zone franche, nommée Calgary Region Inland Port.

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(Québec) Cherchant à attirer de nouvelles entreprises dans la région de Québec et offrir un petit répit au portefeuille de celles déjà bien implantées, Québec International travaille actuellement sur un projet de zone franche, a constaté Le Soleil.

Et qu'est-ce qu'une zone franche? Il s'agit d'une accréditation du gouvernement fédéral permettant aux compagnies de profiter de plusieurs avantages fiscaux, notamment un allègement de taxes. C'est également un outil pour attirer les investisseurs étrangers.

«Endroit délimité»

«C'est un endroit bien délimité dans un pays donné où l'achat ou l'importation de matières premières, d'intrants ou de produits finis sont officiellement admissibles à une exonération de droits de douane et de taxes», peut-on lire sur le site du ministère des Finances du Canada. «Ces matériaux et biens peuvent généralement être entreposés, traités ou assemblés dans la zone franche en vue soit d'être réexportés [auquel cas ils ne sont généralement pas assujettis à des taxes ni à des droits de douane], soit d'être écoulés sur le marché intérieur [les taxes et droits étant alors différés jusqu'au moment de leur entrée sur le marché].»

Contrairement aux États-Unis, où on compte plusieurs centaines de zones franches, au Canada, cet outil permettant aux entreprises d'être plus compétitives sur les marchés est très peu utilisé. On retrouve des zones franches à Edmonton (Alberta), à Calgary (Alberta), à Winnipeg (Manitoba), à Niagara (Ontario), à Halifax (Nouvelle-Écosse) et à la municipalité régionale du Cap-Breton (Nouvelle-Écosse).

Pour la région de Québec, il s'agirait d'une première accréditation du fédéral dans la province. Le programme serait offert à toutes les entreprises. La zone touchée ne serait pas limitée à un quartier ou à un secteur, par exemple un parc industriel, et elle s'étendrait sur la région de Québec et Lévis.

Joint par Le Soleil, Québec International, qui vise principalement le Programme de marketing des zones franches, n'a pas voulu élaborer sur le projet, soulignant qu'il est à ses balbutiements. L'organisme souhaite prochainement créer un groupe de travail formé de représentants des villes de Québec et Lévis, du Port de Québec et de l'Aéroport Jean-Lesage afin d'évaluer l'intérêt pour une zone franche.

Par la suite, si tout se déroule comme prévu, une demande d'admissibilité devrait être déposée auprès de Développement économique Canada. L'objectif est d'obtenir l'accréditation d'ici 2018.

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