Les villes, les entreprises et la fiscalité: Québec 16e sur 17 au Canada

La région de Québec peut se consoler d'avoir... (Photothèque Le Soleil, Patrice Laroche)

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La région de Québec peut se consoler d'avoir décroché, en mars dernier, le premier rang parmi des villes de 500 000 à 2 millions au classement KPMG des agglomérations où les coûts globaux d'exploitation d'une entreprise sont les plus faibles.

Photothèque Le Soleil, Patrice Laroche

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(Québec) Parmi 10 des plus grands pays industrialisés sur la planète, le Canada est le plus concurrentiel sur le plan fiscal, selon le cabinet KPMG. À ce même chapitre, Toronto et Vancouver trônent parmi les 51 villes internationales dont la population dépasse les deux millions d'habitants.

Et Québec dans tout ça? 

Avec sa population de 800 000 habitants, la grande région de Québec ne se trouve évidemment pas dans le même bassin de comparaison que Toronto, Vancouver ou Montréal qui, elle, se classe au quatrième rang dans le palmarès de ces 51 agglomérations.

Pour retrouver le nom de Québec, il faut consulter le classement de 17 villes canadiennes. Et il faut se rendre au bas de la liste. Québec apparaît au 16e rang.

KPMG a dévoilé mardi le rapport Pleins feux sur la fiscalité qui compare l'ensemble du fardeau fiscal des entreprises dans 111 villes de 10 pays à travers le monde, dont 17 au Canada.

Tout y passe : l'impôt sur le revenu des sociétés, l'impôt foncier, l'impôt sur le capital, les taxes de vente, les divers impôts et taxes des sociétés à l'échelle locale, de même que les coûts de main-d'oeuvre.

À partir de ces éléments, KPMG détermine un indice du fardeau fiscal global (IFFG) pour chacun des emplacements géographiques. Les États-Unis représentent le point de référence auquel sont comparés les autres pays et villes. Ainsi, l'IFFG des États-Unis est de 100. Celui du Canada est de 52,4, ce qui signifie que le total des coûts fiscaux au Canada est 47,6 % plus faible que chez nos voisins du sud.

Le rapport Pleins feux sur la fiscalité est un complément à une autre étude publiée en mars par KPMG, Choix concurrentiels 2016, qui s'intéressait aux principaux coûts assumés par les entreprises de 10 pays.

Le Canada, le pays le plus concurrentiel

Devançant les Pays-Bas (68,2) et le Royaume-Uni (64,5), le Canada (52,4) conserve son titre de pays le plus concurrentiel sur le plan fiscal pour les entreprises.

Un premier rang qui s'explique par la faiblesse de ses taux d'imposition du revenu des sociétés, de ses coûts de main-d'oeuvre, de sa taxe de vente harmonisée et de sa taxe sur les produits et services.

«Établi à seulement 15 %, le taux fédéral d'imposition du revenu des sociétés constitue une assiette d'imposition fort avantageuse, même en y additionnant les taux d'imposition provinciaux, qui varient entre 10 % et 15 %. En comparaison, le taux fédéral de l'impôt sur le revenu des sociétés aux États-Unis est d'environ 34 %», note KPMG.

Parmi les 51 villes de plus de 2 millions d'habitants de 10 pays étudiés par KPGM, les villes de Toronto (47,6) et de Vancouver (49) occupent les deux premières positions.

À Toronto, le crédit d'impôt proposé par le gouvernement ontarien pour les médias numériques a fait la différence. 

Dans le cas de Montréal, la série d'encouragements fiscaux offerts dans un certain nombre de secteurs - commerce électronique, production de médias numériques et services financiers internationaux - contribue à maintenir des coûts fiscaux relativement faibles par rapport aux autres grandes villes du monde.

Pour l'ensemble des villes canadiennes, la ville de St. John's figure au premier rang. «La ville doit sa nouvelle position à l'adoption par le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador d'un nouveau crédit d'impôt relatif aux activités numériques.»

Québec et les impôts fonciers

L'IFFG de Québec est de 53,6.

Elle occupe respectivement les 14e, 15e et 16e places parmi les 17 villes canadiennes étudiées pour les secteurs de la recherche et développement, des services aux entreprises et de la fabrication. En plus des coûts de main-d'oeuvre, KPMG fait valoir que les impôts fonciers sont «supérieurs à la moyenne» dans la capitale du Québec.

Dans le secteur des services numériques, cette dernière fait toutefois belle figure au cinquième rang «grâce aux crédits d'impôt offerts par le Québec pour la production de médias numériques et pour le commerce numérique».

Par ailleurs, la région de Québec peut se consoler d'avoir décroché, en mars dernier, le premier rang parmi des villes de 500 000 à 2 millions au classement KPMG des agglomérations où les coûts globaux d'exploitation d'une entreprise sont les plus faibles.

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