Trop d'aide à des villes en surplus, dénonce un maire de la Côte-Nord

Le village de Portneuf-sur-Mer, sur la Côte-Nord... (Photothèque Le Soleil)

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Le village de Portneuf-sur-Mer, sur la Côte-Nord

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(Québec) Des municipalités qui engrangent d'importants surplus reçoivent des millions de dollars en péréquation pendant que d'autres villages «s'éteignent à petit feu», dénonce le maire de Portneuf-sur-Mer, sur la Côte-Nord.

La publication de la liste des 10 municipalités les plus dévitalisées au cours des dernières semaines a fait bondir Gontran Tremblay. Parmi celles-ci, certaines reçoivent une part considérable du programme québécois de péréquation de 60 millions $, malgré leur bonne santé financière, a-t-il remarqué. Le programme vise à aider les municipalités qui ont un potentiel fiscal peu élevé à offrir les services de base à leurs contribuables.

«Ce qui m'a fâché, c'est de voir que des villes qui ont de gros surplus reçoivent de la péréquation, déplore M. Tremblay. Ça m'a mis en mautadit. Je me dis : "Ça ne se peut pas". Le gouvernement devrait voir à ça. La péréquation doit aider les petites municipalités qui ont de la misère à boucler leur budget.»

Par exemple, note M. Tremblay, Trois-Rivières doit obtenir plus de 3 millions $ en péréquation cette année. Pourtant, la Ville a présenté en décembre un surplus projeté de 7,8 millions $ pour l'année 2014. Victoriaville recevra 1,2 million $ bien qu'elle ait dégagé un surplus de 2,7 millions $. Plusieurs autres sont dans cette situation, à plus ou moins grande échelle, constate le maire nord-côtier d'un village d'un peu plus de 700 personnes.

Formule de péréquation

Le calcul de la péréquation municipale, comme pour celle qui provient d'Ottawa, est complexe. Il se base notamment sur la richesse foncière d'une municipalité. Le maire de Trois-Rivières a expliqué au Journal de Québec, à la mi-juillet, que sa ville se retrouvait parmi les plus pauvres en raison de l'impact de la crise de la pyrrhotite sur la valeur de plusieurs propriétés.

En «bon père de famille», le gouvernement du Québec devrait revoir sa formule de péréquation, estime M. Tremblay. Et redistribuer des sommes qui feraient toute une différence parmi des municipalités dans le besoin et qui ont atteint la limite de leur richesse foncière. 

La péréquation fait partie des mesures du pacte fiscal qui détermine différentes sources de revenus des municipalités. Un nouveau pacte est en cours de négociation entre le ministre des Affaires municipales, Pierre Moreau, et les représentants des villes. 

La préoccupation de M. Tremblay est au nombre des éléments qui sont discutés, affirme le président de la Fédération québécoise des municipalités, Richard Lehoux. Mais les acteurs autour de la table restent discrets pour ne pas nuire aux pourparlers. «C'est sûr qu'on a pris connaissance de ça nous aussi, indique M. Lehoux. On l'a vu en même temps que tout le monde. La formule mise en place date de 2001. Ce sont des enjeux qui font partie de la négociation.»

À l'Union des municipalités du Québec, qui représente les plus grandes villes, il ne s'agit pas d'une «préoccupation qu'on entend beaucoup», indique le conseiller aux communications Patrick Lemieux. La situation financière des municipalités doit être analysée dans son ensemble, «pas nécessairement sur un programme en particulier», dit-il.

Le cabinet du ministre Moreau préfère ne pas commenter avant la fin des négociations sur le pacte fiscal.

D'autre part, le maire de Portneuf-sur-Mer s'explique mal que le gouvernement préfère investir 30 millions dans un projet comme le Théâtre Diamant plutôt que de bonifier le programme de péréquation.

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