Target: un recours serait possible pour les employés de Zellers

Le Zellers de Laurier Québec (photo) et celui... (Photo Le Soleil, Patrice Laroche)

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Le Zellers de Laurier Québec (photo) et celui des Galeries Chagnon, à Lévis, ont fermé leurs portes. Les autres succursales de la région cesseront leurs activités le 14 mars.

Photo Le Soleil, Patrice Laroche

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(Québec) Même si la Commission des relations de travail de la Colombie-Britannique a déjà rendu une décision ne reconnaissant pas la continuité d'entreprise entre Zellers et Target, les employés licenciés de Zellers au Québec devraient tout de même tenter un recours, estime Alain Barré, professeur de relations industrielles à l'Université Laval.

Dans la décision rendue le 8 novembre dernier, la Commission a entre autres retenu que les clients de Zellers ne deviendraient pas nécessairement des clients de Target, puisque cette dernière occupe une place exceptionnelle dans le secteur des magasins à grande surface et apporte au Canada une marque exclusive et reconnue. De plus, bien que la Commission ait reconnu que Target pouvait engager des employés de Zellers pour exercer des fonctions similaires, cela ne suffit pas à établir qu'il y a eu vente de l'entreprise.

À l'instar de Roxane Larouche, représentante nationale du Syndicat des travailleurs unis de l'alimentation et du commerce, le professeur Alain Barré fait valoir que les lois sont différentes au Québec.

À leur avis, la jurisprudence québécoise dispose de suffisamment de cas pour démontrer que «l'élément essentiel» lors d'un transfert d'entreprise est le lieu d'exploitation du commerce. M. Barré se réfère notamment au cas d'Alimentation de la Seigneurie, cité par la Cour suprême comme un bon exemple d'application du test de maintien de l'entreprise. «Si Target a accepté de payer 1,8 milliard pour les 220 baux qu'elle a acquis, c'est que les emplacements sont très importants», ajoute le professeur.

Selon M. Barré, la question de poursuite de l'entreprise entre Zellers et Target pourrait longuement être débattue. «Je ne dis pas que ce serait gagné d'avance pour les employés», précise-t-il, mais il fait partie de ceux qui croient que Target est fautive.

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