Légalisation du pot: pas de coup fumant pour les villes

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Les montants générés par les taxes prélevées sur les produits du pot en 2016, à Denver, ville dont le budget est comparable à Québec, sont allés à l'éducation, à la réglementation et à l'application des lois en lien avec la drogue.

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(Québec) La Ville de Denver au Colorado n'a pas réalisé de coup fumant depuis que la marijuana y est légalisée. Les revenus provenant des taxes sur la plante verte sont loin de représenter une manne puisqu'une bonne partie de l'argent généré est aussitôt réinvesti dans l'encadrement de ce nouveau commerce.

Si Régis Labeaume visite Denver comme il l'a lancé à la blague lors du conseil municipal de lundi afin de répondre aux questions des citoyens sur la légalisation de la marijuana, il pourra rapidement constater que ses inquiétudes sur la gestion de l'activité commerciale sont en partie fondées. 

Le maire de Québec, tout comme son homologue de Montréal et leurs collègues québécois et canadiens, craint que le fédéral pellette les responsabilités en lien avec la sécurité publique, le zonage et la surveillance notamment dans la cour des municipalités. 

Or, selon la directrice adjointe du bureau chargé des politiques encadrant la marijuana à Denver, Molly Duplechian, c'est effectivement le cas. Celle-ci explique en entrevue avec Le Soleil que 9 millions $ des 36,8 millions $ (en devise américaine) générés par les taxes prélevées sur les produits du pot en 2016 sont allés à l'éducation, à la réglementation et à l'application des lois en lien avec la drogue. Une soixantaine de nouveaux employés ont notamment dû être embauchés, comme des policiers, procureurs, garde-parcs et inspecteurs de permis, cite Mme Duplechian. 

Denver, la capitale de l'État du Colorado qui a légalisé le pot il y a maintenant trois ans et demi, a un budget comparable à celui de Québec alors que l'an dernier, il totalisait 1,2 milliard $. Les revenus de la drogue totalisent grosso modo 3 % de celui-ci, évalue Mme Duplechian. «En millions, ça peut paraître beaucoup, mais en pourcentage, ce n'est pas énorme», relativise-t-elle. La balance est tout simplement déposée dans les coffres de la municipalité pour gérer ses affaires courantes. 

«Disons que cela ne nous a pas sauvés d'une récession», illustre la fonctionnaire, qui explique que d'autres villes beaucoup plus petites que Denver ont cependant pu financer certains projets avec l'argent du pot. «Mais pour une municipalité de notre taille, l'impact est beaucoup moins important», juge Molly Duplechian.

Les revenus de la marijuana que Denver touche proviennent de différentes taxes : celle courante sur les biens de consommation, celle spécifique que l'État du Colorado prélève sur la marijuana récréative et redistribue en partie aux municipalités, celle sur la vente et le renouvellement des permis liés à la vente du pot et, finalement, une dernière qui a été votée par les citoyens de la ville et qui équivaut à 3,5 %. Cette dernière peut se comparer à la façon dont Montréal prélève une taxe sur l'essence.

Part du gâteau

Régis Labeaume et les autres maires canadiens souhaiteraient également que les gouvernements fédéraux et provinciaux leur donnent une part du gâteau comme le fait l'État du Colorado auprès de ses municipalités. Or, si Molly Duplechian s'abstient de formuler un conseil aux villes canadiennes qui seraient touchées par l'adoption du projet de loi fédérale sur la légalisation de la marijuana, elle répète à plusieurs reprises que l'adoption d'une taxe municipale sur la marijuana a été salutaire et a permis de financer tous les services requis en lien avec celle-ci. Quant aux inquiétudes liées à la sécurité et à la santé publique, elle explique qu'il est beaucoup trop tôt pour tirer des conclusions, mais que le taux de criminalité est demeuré sensiblement le même depuis 2014.

«Trop tôt» pour parler d'argent

Si le maire Régis Labeaume pense déjà aux revenus que peut générer la légalisation de la marijuana pour la Ville de Québec, le ministre François Blais assure que ce n'est pas encore une question sur laquelle le gouvernement s'est penché.

«On est plus en mode santé publique en ce moment qu'en mode revenu, ce qu'on va faire comme revenu avec ça. Je suis certain qu'il y a des gens qui travaillent au gouvernement pour regarder comment ça va être géré, du point de vue économique, du point de vue des ventes, mais la priorité actuellement, c'est la santé publique», a dit M. Blais en marge d'une annonce portant sur les investissements de Québec dans les écoles de la région.

Le ministre a indiqué que des consultations seraient éventuellement menées avec les municipalités pour mieux comprendre la réalité et les risques de la légalisation de la marijuana afin de se doter d'un mode de gouvernance à cet effet. Mais François Blais a répété plusieurs fois qu'il était «trop tôt pour parler de revenus». Patricia Cloutier et Annie Mathieu




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