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Airbnb: la Ville de Québec envisage un moratoire

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Regroupant des intervenants du milieu touristique et hôtelier, le groupe de travail qui sera mis sur pied par la Ville après les élections municipales aura pour tâche de déterminer l'encadrement réglementaire nécessaire pour contrôler et organiser l'offre locative de type Airbnb. Le grand public sera aussi consulté.

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(Québec) L'administration Labeaume travaille sur un moratoire pour mettre un frein, au moins temporairement, à la prolifération des logements de type Airbnb.

«Il y a beaucoup de demandes qui entrent présentement et on trouve qu'on n'est pas suffisamment équipés pour se positionner. On veut vraiment faire la réflexion avec le groupe de travail avant d'aller plus loin parce que chaque fois, c'est un peu du cas par cas», a déclaré jeudi la vice-présidente du comité exécutif responsable de l'urbanisme, en entrevue téléphonique au Soleil.

Le groupe de travail dont parle Julie Lemieux a été annoncé la semaine dernière et doit être mis en place après les élections municipales de novembre si Équipe Labeaume est reportée au pouvoir. Regroupant des intervenants du milieu touristique et hôtelier, il aura pour tâche de déterminer l'encadrement réglementaire nécessaire pour contrôler et organiser l'offre locative de type Airbnb. Le grand public sera aussi consulté, répète Mme Lemieux. 

«En attendant la création et la fin des travaux de ce groupe de travail, on est en train d'envisager un moratoire et d'analyser l'impact que ça pourrait avoir [...], de voir si c'est possible au plan réglementaire», a mentionné la conseillère municipale. 

S'il y a lieu, ce moratoire serait promulgué dans les prochaines semaines et pourrait s'étirer jusqu'à la prochaine saison touristique. Même si c'est le Vieux-Québec qui demeure le plus convoité par les touristes, une pause serait décrétée sur tout le territoire de la ville. 

Après un article du Soleil sur un résident du Vieux-Québec expulsé de son logement par un propriétaire rompu à Airbnb, la semaine dernière, le maire Régis Labeaume rapportait que la Ville de Québec reçoit beaucoup de demandes pour la nouvelle classification de «résidences de tourisme» et qu'elle doit les «freiner». Ces demandes sont le fait de particuliers, mais aussi de promoteurs immobiliers intéressés par ce lucratif marché. 

La loi provinciale obligeant les locateurs de type Airbnb à se doter d'un permis, sous peine d'amendes salées, est entrée en vigueur en avril 2016. Depuis, les citoyens qui veulent annoncer leur logis sur des plateformes de location en ligne doivent obtenir une attestation confirmant que le zonage municipal le permet avant de s'enregistrer auprès de Tourisme Québec. Ces zones sont limitées dans tous les arrondissements de la capitale. 

Dans le Vieux-Québec plus spécifiquement, il faut aussi négocier avec une protection spécifique pour les logements, qui vise à éviter le dépeuplement du quartier historique. La conversion en résidence de tourisme constitue ainsi un usage conditionnel avec trois critères à respecter : il faut qu'au moins un commerce de proximité soit présent au rez-de-chaussée du bâtiment visé, qu'il n'y ait pas de changements au style architectural et «des impacts acceptables sur le milieu environnant».

Trou dans la réglementation

Le Comité consultatif d'urbanisme et le conseil d'arrondissement doivent étudier les dossiers et donner leur accord, ce qui leur en fait beaucoup selon Julie Lemieux. Celle-ci fait part d'un trou découvert dans la réglementation, qui fait que les promoteurs convertissant d'anciens édifices à bureaux du Vieux-Québec en résidences de tourisme ont plus de facilité à obtenir le précieux zonage. C'est le cas notamment de GM Développement pour l'édifice du 2, Pierre-Olivier Chauveau, derrière l'hôtel de ville de Québec. 

Selon les statistiques obtenues auprès de la Ville de Québec pour l'arrondissement La Cité-Limoilou, le plus actif, 162 demandes pour l'usage résidences de tourisme ont été déposées depuis avril 2016, incluant les renouvellements pour les gîtes, et 88 ont été refusées. À titre de comparaison, environ 200 attestations pour résidence de tourisme ont été attribuées dans l'arrondissement La Cité-Limoilou depuis 2010. 

Ces chiffres ne représentent toutefois que la pointe de l'iceberg. Une recherche sur le seul site internet d'Airbnb permet de recenser plus de 300 offres de logements dans la ville de Québec, ce qui signifie que la grande majorité des propriétaires opèrent encore dans l'illégalité. L'Association hôtelière de la région de Québec estime à 400 chambres l'offre illégale dans le Vieux-Québec.




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