Rémunération des conseillers à Saint-Augustin: le ministère donne raison au maire

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Le maire André Juneau (au centre) a estimé mardi soir que le dossier de la rémunération des conseillers était maintenant clos.

Le Soleil, Erick Labbé

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(Québec) Le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT) donne raison au maire Sylvain Juneau sur la question de la rémunération des conseillers municipaux à Saint-Augustin-de-Desmaures, et invite la Ville à «récupérer les montants qui [leur] auraient été versés en trop».

Le directeur général de la Ville, Robert Doré, précise au Soleil que le montant exact à percevoir auprès des personnes concernées reste à préciser, mais que «sous toute réserve», ça pourrait correspondre à 18 000 $ par conseiller. 

Les conseillers actuels Denis Côté, Louis Potvin, France Hamel, Lise Lortie et Guy Marcotte, ainsi que certains présents au sein du conseil de ville à l'intérieur du délai de prescription, pourraient être contraints de rembourser cette somme.

Cet avis du MAMOT fait suite à une plainte déposée par le maire lui-même où il fait état d'une «rémunération additionnelle [versée aux conseillers municipaux] contraire à ce que prévoit» le règlement municipal. Initialement, Sylvain Juneau estimait à 160 000 $ le montant versé en trop depuis 2006 aux conseillers municipaux pour avoir siégé sur des comités qui n'existent pas ou qui ne donnent pas droit à une rémunération supplémentaire. Il affirme maintenant qu'en se fiant sur les vérifications du MAMOT, la somme totale serait plutôt de 180 000 $.

Après analyse pour les années 2012 à 2015 inclusivement, le MAMOT indique en effet que «seule la rémunération additionnelle versée aux élus pour leur participation à l'un de ces trois comités serait conforme à la règlementation municipale. De plus, les fonctions de la trésorière [...] lui permettent, de plein droit, et ce, sans résolution du conseil municipal, d'opérer compensation afin de récupérer les montants qui auraient été versés en trop.»

Aux yeux du maire Juneau, «le dossier est clos». «Le ministère nous a donné cet avis. Maintenant, c'est entre les mains de nos avocats.» Il ajoute que le remboursement des montants dus devrait se faire par le biais d'une déduction sur le salaire.

Le conseiller municipal Louis Potvin, visé par l'avis du MAMOT, répond quant à lui que la «portée de l'avis» reste à établir. «Nous, on maintient avoir été lésé dans cette démarche-là. On va avoir des décisions à prendre.»

Webdiffusion des conseils

Mardi soir, lors d'un conseil de ville particulièrement animé, les conseillers de l'équipe de l'ancien maire Marcel Corriveau ont voté contre une proposition visant la webdiffusion des conseils municipaux, jugeant que l'attitude négative de certains citoyens ne doit pas être publicisée. «On est au Far West, ça ne me tente pas que le reste de la province le sache. [...] On ne veut pas se retrouver à Infoman», a d'ailleurs lancé le conseiller Louis Potvin. Un rejet vivement critiqué par les quelque 120 citoyens présents à l'hôtel de ville.

Ces mêmes conseillers, majoritaires au sein du conseil de ville, ont également voté pour l'abolition du Mot du maire, publié dans le Mensuel d'information municipale (MIM), qui est lui-même un encart au Journal de Saint-Augustin-de-Desmaures, car ils jugent que le Mot du maire constitue de la «propagande».

Les conseillers opposés à Sylvain Juneau ont par ailleurs réclamé que leur salaire annuel soit rétabli à 24 228 $, un règlement rejeté par le maire. À noter qu'en février dernier, la direction générale de la municipalité avait amputé de 6000 $ le salaire des conseillers municipaux dans la foulée du débat sur leur rémunération additionnelle. Et ce, alors que les conseillers de l'équipe de l'ancien maire, Marcel Corriveau, avaient précédemment projeté d'augmenter leur rémunération à 27 195 $.

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