Saint-Augustin avant l'agonie

Depuis 2008, la facture de Saint-Augustin pour les... (Photothèque Le Soleil, Patrice Laroche­­)

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Depuis 2008, la facture de Saint-Augustin pour les services d'agglomération fournis par Québec a bondi de 111 %.

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(Québec) Dans le hall de l'hôtel de ville, une plaque avec la devise de la municipalité: «Aime avant d'agir».

Facile à dire, mais le coeur ne suit plus, confesse le maire Marcel Corriveau, maire de Saint-Augustin. Sa voix ne tremble plus comme lorsqu'il a parlé aux médias lundi, mais la tempête souffle toujours. «On ne s'est pas défusionné pour se faire étouffer», jette-t-il.

Depuis 2008, la facture de Saint-Augustin pour les services d'agglomération fournis par Québec a bondi de 111 %.

Un rythme difficile à expliquer. Le budget des dépenses de Québec a augmenté de «seulement» 36 % pendant cette période et aucun des services pris en compte dans le calcul de la quote-part n'a augmenté dans une telle proportion.

Si ce n'est pas le coût des services, il faut chercher ailleurs. Une partie de l'explication vient peut-être de la formule de partage qui repose sur la richesse foncière et le potentiel fiscal des membres de l'agglomération.

Depuis 2008, la richesse foncière de Saint-Augustin a presque doublé (+ 97 %), davantage qu'à Québec (+ 72 %) et à L'Ancienne-Lorette (+ 75 %).

La conséquence est que Saint-Augustin paie aujourd'hui une plus grande proportion des dépenses d'agglomération. Sa part de la facture est passée de 3,5 % à 3,9 %.

Cela semble peu, mais une petite variation appliquée à un gros montant peut être significative. Assez pour expliquer une hausse de quote-part de 111 %? Ce serait quand même surprenant.

La facture d'agglomération de Saint-Augustin atteindra 25 M$ en 2015, plus de la moitié du budget de fonctionnement de la Ville.

Pour couvrir la hausse 2015, il lui faudrait augmenter ses taxes de 10 % ou réduire d'autres coûts ou services. La réponse viendra dans le budget du 22 décembre prochain.

«On s'en va dans le mur», prévient le maire Corriveau, «la prochaine étape étant l'agonie», peut-on lire en conclusion d'un document synthèse que vient de produire la Ville.

***

Saint-Augustin et L'Ancienne-Lorette paient-elles trop cher pour les services d'agglomération de Québec?

La question empoisonne les relations régionales depuis les «défusions» de 2006.

Le gouvernement avait alors fixé des règles de partage pour les «services» d'agglomération : voirie, équipements et parcs, événements, sécurité publique, eau potable et eaux usées, évaluation, développement économique, etc.

Les villes défusionnées ont vite déchanté et forcé une révision de la formule en 2008. Peine perdue, la facture d'agglomération a continué de grimper.

De deux choses l'une. Ou bien Québec n'a pas respecté les règles de partage convenues, ou bien ces règles sont inadéquates pour les villes défusionnées.

De guerre lasse, L'Ancienne-Lorette a déposé une poursuite contre Québec en 2011 et Saint-Augustin y a ajouté sa réclamation.

Le procès au fond n'est pas prévu avant 2017.

Dans une décision intérimaire, le tribunal vient cependant d'ordonner à Québec de répondre aux300 questions techniques de ses voisines sur le calcul des quotes-parts. Il donne à Québec neuf mois pour s'exécuter.

À mon avis, c'est un épouvantable gaspillage de temps, d'énergie et d'argent. Vous imaginez les factures d'avocat.

Surtout que des 300 questions, 299 sont inutiles ou redondantes.

Il n'y a en réalité qu'une seule question: qu'est-ce qui explique que la facture d'agglomération augmente plus vite que les coûts des services concernés?

Entre gens de bonne foi, il me semble qu'on pourrait rapidement trouver des explications. On saurait s'il y a eu des erreurs de calcul ou d'interprétation, ou si c'est la formule qui génère des résultats inattendus et indésirables.

Lorsqu'on saura mieux de quoi on parle, il sera plus facile de chercher des solutions. Le problème est que le débat s'enlise dans le flou, la mauvaise foi, l'émotivité et l'arrogance.

Peut-être l'invitation du ministre Pierre Moreau à asseoir les acteurs à une même table aidera-t-elle à dénouer l'impasse.

***

Ce n'est pas le meilleur argument du maire Corriveau, mais l'anecdote aide à comprendre son état d'esprit.

Saint-Augustin paye pour le Carnaval qui est un événement d'agglomération, mais «on n'a pas de duchesse», constate le maire Corriveau. Saint-Augustin est incluse dans le «duché» de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge, comme Vanier dans le duché des Rivières ou Loretteville dans celui de la Haute-St-Charles.

Ce n'est pas que M.Corriveau tienne tant à une duchesse, mais Lévis a la sienne dit-il, et ne paie pas pour l'agglomération.

Cela illustre un problème de visibilité et de représentativité pour Saint-Augustin, qui a l'impression de ne pas exister sauf pour payer des comptes.

Il est vrai que Saint-Augustin a peu d'écho et pas de pouvoir à l'agglomération, mais c'est une fatalité des défusions. Si plusieurs banlieues avaient défusionné, elles auraient pu faire contrepoids à Québec. Saint-Augustin doit ici assumer son choix.

L'histoire du Carnaval pose par ailleurs la question du partage régional des factures. Si les citoyens de Saint-Augustin utilisent des services de la ville centre, n'est-ce pas aussi le cas de ceux de Stoneham, Lac-Beauport ou Lévis? La facture «d'agglomération» ne devrait-elle pas plutôt être une facture de communauté métropolitaine?

***

Ses lobbyistes ayant échoué à faire aboutir sa cause auprès du gouvernement et ses avocats, auprès des tribunaux, Saint-Augustin a relancé le débat sur la place publique.

«Ce n'est pas évident», a répété de façon presque incantatoire le ministre de la région de Québec, Sam Hamad.

Pas évident sans doute, mais on peut facilement identifier sept ou huit pistes de sortie de crise, quelques-unes extrêmes, d'autres plus faciles, mais aux résultats peut-être plus éphémères.

1 Obliger Québec à expliquer de bonne foi comment et avec quels chiffres elle calcule les quotes-parts.

Mon avis: il y a longtemps qu'il fallait commencer par là. À défaut d'être d'accord, les villes défusionnées sauraient sur quoi portent les désaccords. La rencontre des trois maires souhaitée par le ministre Moreau constitue uniquement le gros bon sens.

2 Reviser la liste des rues, équipements et événements dont la facture sera partagée.

Mon avis: un exercice incontournable. La liste de l'agglomération a déjà été élaguée en 2008; peut-être peut-elle l'être encore, notamment pour les voies «artérielles».

Que Saint-Augustin paie pour le Festival d'été, l'amphithéâtre ou le stade du parc Victoria tombe sous le sens. Qu'elle paie pour un obscur boulevard à Beauport est moins évident.

3 Revoir la méthode de partage de la facture selon le principe de l'utilisateur payeur plutôt que selon celui de la richesse foncière.

Mon avis: idée intéressante en théorie, mais difficilement applicable, à moins de partager la facture selon la population plutôt que selon la richesse. Pas sûr que la résultante serait si différente.

4 Partager les factures régionales sur une base plus large.

Mon avis: une excellente avenue. Il y a ici un argument d'équité qui voudrait que ceux qui «profitent» de Québec assument leur part.

Je doute cependant que le gouvernement ait l'énergie et le courage d'ouvrir un nouveau front avec les municipalités. Il en a déjà plein les bras avec les régimes de retraite, les transferts aux villes et le pacte fiscal.

5 Saint-Augustin prend sa pilule, poursuit sa (coûteuse) bataille juridique et réduit en attendant ses investissements, ses coûts et ses services pour éviter de trop fortes hausses de taxes.

Mon avis: mauvaise idée. Il n'en résulterait que frustration et injustice pour les citoyens. Rien ne garantit qu'en fin de compte, la ville gagnerait au tribunal.

6 Permettre à Saint-Augustin (et à L'Ancienne-Lorette?) de sortir de l'agglomération de Québec et de joindre peut-être une MRC voisine. C'est ce que souhaite le maire Corriveau.

Mon avis: très mauvaise idée. Saint-Augustin profite des services et de l'animation de la ville centre, elle doit en assumer une part.

7 Saint-Augustin (et L'Ancienne-Lorette) réintègre la Ville de Québec.

Mon avis: c'est ce qui finira par arriver. Tôt ou tard, et quoi qu'en disent les sondages locaux. Je pense que les villes défusionnées vont un jour rentrer à la «maison» lorsque les maires des défusions auront quitté la scène.

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