Cyberflânage: entente en catimini entre Québec et ses policiers

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L'investigation avait permis de constater que des employés, surtout des policiers et des pompiers, perdaient leur temps au boulot en surfant sur la toile et en envoyant des courriels à l'aide des ordinateurs du travail.

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Matthieu Boivin
Le Soleil

(Québec) Dans la plus grande discrétion, la Ville de Québec et la Fraternité des policiers ont trouvé un terrain d'entente, au cours de l'été, pour éliminer les griefs syndicaux déposés dans le cadre de l'enquête sur le cyberflânage, qui a déjà coûté plus d'un million de dollars aux contribuables de la ville en frais d'avocats. Et la facture continue d'ailleurs de grimper.

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«Les policiers touchés par ces suspensions voulaient tous mettre ce dossier derrière eux», a déclaré Marc Richard, président de la Fraternité des policiers.

Le Soleil, Pascal Ratthé

Lancée en 2007, cette enquête avait permis de suspendre sans salaire, ou de blâmer au moyen d'une lettre disciplinaire, une quarantaine de fonctionnaires et de cadres de la Ville de Québec. L'investigation avait permis de constater que des employés, surtout des policiers et des pompiers, perdaient leur temps au boulot en surfant sur la toile et en envoyant des courriels à l'aide des ordinateurs du travail. Des photographies et documents à caractère sexuel avaient notamment été saisis au cours de cette enquête menée par la firme d'avocats Gowling, Lafleur, Henderson et un sous-traitant, H/A Forensics.

En octobre 2010, la Ville annonçait la suspension sans solde de neuf policiers, pour des périodes variant entre 3 et 30 jours. L'ancien président de la Fraternité des policiers et policières de la Ville de Québec, Jean Beaudoin, avait dénoncé ces suspensions, les jugeant excessives. Des griefs syndicaux avaient été déposés, afin d'annuler ces suspensions. Le sujet avait fait les manchettes à l'époque et animé les passions entre les différentes parties impliquées.

À la suite de longues discussions, la firme d'avocats qui représente la Ville et la Fraternité des policiers en sont finalement venues à une entente confidentielle cet été, selon ce que Le Soleil a appris. La Fraternité s'est engagée à retirer les griefs syndicaux, et, en retour, la Ville a accepté de réduire la durée de certaines suspensions, celles les plus lourdes.

Joint au téléphone, le nouveau président de la Fraternité, Marc Richard, a confirmé l'existence de cette entente confidentielle, mais il n'a pas pu parler de son contenu. En tant que vice-président à la Fraternité au moment des faits, il a participé au développement de cet accord et est tenu par le secret professionnel dans ce dossier.

«Les policiers touchés par ces suspensions voulaient tous mettre ce dossier derrière eux», a expliqué

M. Richard. «C'est ce qui nous a motivés à vouloir s'entendre avec la Ville pour fermer à jamais cette histoire. Autant pour les policiers que pour la Ville, je pense que c'est une bonne chose qu'on puisse passer à autre chose.»

Griefs toujours actifs

La même enquête avait aussi permis à la Ville de suspendre une quinzaine de pompiers en décembre 2010, pour des périodes variant entre un jour et cinq mois sans salaire. Encore là, des griefs ont été déposés et sont toujours actifs. 

Le président de l'Association des pompiers professionnels, Éric Gosselin, a indiqué que son organisation est en contact avec les avocats mandatés par la Ville, dans le but, espère-t-il, de trouver une porte de sortie à toute cette saga, à l'image de ce qui s'est produit avec les policiers.

«Pour le moment, on discute avec eux, a affirmé M. Gosselin. Il y a eu des suspensions d'imposées là-dedans qui sont nettement exagérées. Je ne sais pas trop ce que ces pourparlers vont donner, mais on est prêts à faire l'exercice.»

Le porte-parole de la Ville de Québec, David O'Brien, a confirmé mercredi que les frais d'avocats engagés en raison de cette enquête se chiffrent maintenant à un peu plus d'un million de dollars. La facture continuera à augmenter, explique M. O'Brien, car la firme est toujours en discussions avec les pompiers. Et si le tout se déplace éventuellement devant un arbitre de griefs, ce seront les procureurs de Gowling, Lafleur, Henderson qui se chargeront des procédures au nom de la Ville, ce qui causera des frais supplémentaires.

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