Occupons Québec exigera des excuses de Labeaume

En octobre 2011, le mouvement Occupons Québec avait... (Photothèque Le Soleil)

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En octobre 2011, le mouvement Occupons Québec avait installé ses pénates à la place de l'Université-du-Québec, un parc public situé dans le quartier Saint-Roch.

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Sophie Gall
Le Soleil

(Québec) Fort d'un jugement en sa faveur, le mouvement Occupons Québec demandera une lettre d'excuses au maire Régis Labeaume lors du prochain conseil municipal, le 20 mai.

André Bérubé, un des indignés d'Occupons Québec, avait porté plainte aux petites créances et réclamé un dédommagement de 7000 $ à la Ville de Québec, qui, selon le plaignant, «a violé [son] droit à manifester paisiblement». M. Bérubé a gagné sa cause, et le juge Jacques Tremblay lui accorde 3000 $ en dommages moraux et 100 $ pour le matériel saisi qu'il n'est pas parvenu à récupérer (matériel artistique, pancartes, etc.).

«J'ai appris ça mardi», affirme M. Bérubé, heureux. «Le juge a été sévère à l'endroit de la Ville de Québec», indique-t-il.

Le jugement, que Le Soleil a pu consulter, indique que «Québec commet une faute en se faisant justice elle-même et commet une atteinte à la libre expression de Bérubé [...].»

«Ça lance le message que les autorités ne peuvent pas brimer le message des manifestants en toute impunité», s'est réjoui M. Bérubé. Mention est faite, à la fin du jugement de 15 pages, que «les dommages accordés constituent une réparation qui répond à l'objectif de dissuader les agents de l'État de porter atteinte au droit à l'avenir.»

Démantèlement du campement

En octobre 2011, le mouvement Occupons Québec avait installé ses pénates à la place de l'Université-du-Québec. Début novembre, la Ville, invoquant des raisons de sécurité publique, a exigé que les indignés quittent les lieux, avant de procéder au démantèlement du campement le 22 novembre 2011.

«Il y a eu du harcèlement pendant toute l'occupation, affirme M. Bérubé. Il y a eu des saisies abusives pour des prétextes ridicules. Ils ont même fermé les toilettes publiques pour que nous n'ayons plus d'accès à l'eau. Le démantèlement du campement était illégal», assure-t-il.

«Aucune urgence»

Le jugement mentionne effectivement qu'«aucune urgence ne justifiait le démantèlement des tentes et abris sans avoir reçu au préalable l'aval d'un Tribunal». «Le démantèlement de la tente de Bérubé et des objets à usage commun permettant l'expression d'un message sociopolitique constitue, sans l'émission d'une ordonnance judiciaire, un geste unilatéral mettant fin à la manifestation, par ailleurs légale de Bérubé.» Le juge estime aussi que le campement était sécuritaire, puisque les manifestants se sont conformés aux instructions des autorités, notamment en matière de prévention des incendies.

«Le prochain conseil municipal [le 20 mai] sera animé», prévient André Bérubé. «On sera là pour poser des questions et on demandera une lettre d'excuses à Labeaume», ajoute-t-il. «Mais on ne s'attend pas à ce qu'il le fasse... c'est Labeaume!»

André Bérubé a été le seul indigné à porter plainte contre la Ville de Québec, mais il pense que, techniquement, d'autres indignés pourraient l'imiter, et probablement gagner leur cause, puisque ce jugement en sa faveur fait désormais office de jurisprudence.

«Je vais commencer par voir avec nos avocats, on va lire le jugement, alors pour l'instant on ne fera pas de commentaire», a dit Jacques Perron, du Service des communications de la Ville de Québec.

Même son de cloche du côté de Paul-Christian Nolin, attaché de presse du maire.

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