Accident: à reculons sur l'autoroute... et acquitté

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Dominique Hardy

(Québec) Même s'il a reculé avec sa voiture sur l'autoroute 55 à Windsor en septembre 2009 et provoqué un accident lors d'une manoeuvre causant des blessures à une passagère qui se trouvait dans un autre véhicule, Ahmed Khoumsi a été acquitté des accusations qui pesaient contre lui en raison d'un état d'esprit non blâmable.

Comme l'écrit le juge Serge Champoux de la Cour du Québec chambre criminelle du district de Sherbrooke dans sa décision, les faits sont inusités. Le 4 septembre 2009, Ahmed Khoumsi, âgé à l'époque de 49 ans, coupe sa haie de cèdres en arrivant de son travail vers 17h. Il se coupe malencontreusement à un doigt avec sa scie. Le sang coule abondamment et il craint le pire, car il est seul à la maison, sa famille étant à l'extérieur. «Cet état de panique le guide pour la suite des événements», est-il mentionné dans le résumé des faits.

Ce professeur à la Faculté de génie de l'Université de Sherbrooke est musulman et au moment des faits, il en est au 14e jour du ramadan. Il décide de prendre sa voiture pour se rendre à l'hôpital (CHUS) et ne pense pas à appeler une ambulance. Peu après son départ, il se rend compte qu'il est faible notamment en raison de son état de jeûne. Il aurait pu boire et manger afin de se redonner des forces, car sa religion ne l'empêche pas de le faire dans ce genre de situation. Toujours selon le résumé des faits, il circule sur l'autoroute 55 en direction nord près de Windsor en respectant les limites de vitesse, mais ne réfléchit plus. «Son inquiétude augmente comme sa panique», peut-on y lire.

Pris entre son besoin de se rendre à l'hôpital et celui de manger, son état de panique augmente au point où il craint perdre connaissance ou mourir. Perdu, il se rend compte qu'il a dépassé sa sortie pour l'hôpital. Il décide donc de reculer sur l'autoroute et de faire demi-tour dans un accès réservé aux véhicules d'urgence. Mal lui en prit, car un couple qui roule en direction de Québec avec leurs enfants a tenté d'éviter la voiture d'Ahmed Khoumsi sans succès. Selon le document, l'impact a été violent. Une passagère de la voiture du couple a eu le bras fracturé, des dents cassées et elle a été blessée au dos.

«Panique imprévisible»

«Il est le premier à admettre que sa réaction a été tout à fait exagérée. Il reconnaît que sa conduite était inappropriée.»

Ahmed Khoumsi a été acquitté le 5 décembre des accusations de conduite dangereuse ayant causé des lésions corporelles. Le magistrat a dû évaluer la responsabilité criminelle du geste posé en regard des principes que pour commettre un geste répréhensible, il doit être volontaire et accompagné d'un certain état d'esprit blâmable.

«Bien que la preuve soit, à certains égards, limitée à ce sujet, je conclus que l'accusé a subi, la journée en question, une expérience tout à fait exceptionnelle. Il est en principe un conducteur prudent, qui n'a jamais expérimenté de crise de panique semblable, et qui croit sincèrement, mais bien erronément, que sa blessure peut être fatale. Cette panique imprévisible et nouvelle a occulté dans son esprit toute autre possibilité rationnelle de trouver d'autres solutions que celles qu'il a choisies, à savoir, conduire son véhicule pour se rendre à l'hôpital», écrit le juge.

Le juge Serge Champoux émet un avertissement à la fin de sa décision aux conducteurs faisant face à des accusations criminelles de semblable nature et qui seraient portés à emprunter la même défense. «J'en doute fortement, puisque cette défense nécessite la preuve convaincante d'un état d'esprit véritablement non blâmable», conclut-il.

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