Cacouna: la cour suspend les travaux de forage

Les travaux de forage que mène la compagnie... (Collaboration spéciale Carl Thériault)

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Les travaux de forage que mène la compagnie TransCanada devant Cacouna sont suspendus jusqu'au 15 octobre à la suite d'une décision de la Cour supérieure.

Collaboration spéciale Carl Thériault

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(Québec) Dans un étonnant revirement de situation, la Cour supérieure a suspendu mardi, et jusqu'au 15 octobre, les travaux de forage que mène la compagnie TransCanada devant Cacouna. De nouveaux éléments de preuve présentés par une coalition de groupes environnementaux ont convaincu la juge Claudine Roy, qui leur avait pourtant refusé une demande d'injonction au début du mois, que le processus d'autorisation des travaux (par le provincial) peut avoir été «faussé».

«C'est une très bonne nouvelle, a commenté l'avocat du Centre québécois de droit de l'environnement Michel Bélanger, qui a plaidé la cause pour les écologistes. [...] C'est comme si on avait gagné l'injonction temporaire [demandée, puis refusée le 2 septembre]. Là, il va falloir revenir sur le fond pour une décision finale. On espère que l'agenda de tout le monde permettra de le faire avant que TransCanada ne demande ses permis pour le printemps et l'été prochain.»

L'injonction décrétée mardi n'est en effet valide que jusqu'au 15 octobre. L'expert présenté par les groupes environnementaux, Robert Michaud, du Groupe de recherche et d'éducation sur les mammifères marins, a témoigné devant le tribunal que les bélugas - surtout les femelles et leurs veaux - fréquentent assidûment le secteur en face de Cacouna à peu près jusqu'à cette date.

Rappelons que TransCanada, une entreprise spécialisée dans le transport d'hydrocarbures, veut construire un pipeline qui amènerait du pétrole albertain jusqu'à l'Atlantique. Dans ses plans actuels, un terminal serait construit à Cacouna, où une partie du pétrole serait chargé sur bateaux. 

Dans sa décision, la juge Roy explique que la question n'était pas de savoir si le ministre de l'Environnement David Heurtel avait tranché en faveur d'un camp ou de l'autre dans un débat entre scientifiques - ce qu'il aurait le droit de faire -, mais plutôt de voir s'il avait pris sa décision de manière raisonnable, si le processus n'avait pas été faussé.

Or, elle note que plusieurs éléments pris en compte par M. Heurtel et les fonctionnaires qui l'ont conseillé soulevaient des inquiétudes pour le béluga, notamment des experts qui craignaient que le bruit des travaux ne pousse le cétacé à éviter le secteur. Or comme le béluga a manifestement besoin des ressources qu'on trouve là, cela pourrait nuire à l'espèce.

M. Heurtel semble avoir hésité à délivrer un certificat d'autorisation à TransCanada pendant deux mois, indique la juge Roy, son ministère a adressé une série de questions au ministère fédéral Pêches et Océans (MPO, qui possède la meilleure expertise sur les bélugas) et lui a même demandé un avis scientifique en bonne et due forme, chose qu'il n'a jamais obtenue.

Malgré tout, écrit la juge Roy, le ministre «change sa position et signe le certificat d'autorisation. Rien dans la preuve actuellement n'explique ce revirement de situation. Rien dans cette lettre [de la Direction des sciences du MPO, mais qui ne répondait pas directement aux questions du provincial] n'explique pourquoi toutes les hésitations et inquiétudes du ministre devraient être écartées.»

C'est pourquoi la juge a conclu qu'il y avait a priori des motifs de croire que le processus pouvait avoir été faussé ou déraisonnable, et qu'il vaut donc la peine d'examiner la cause - les écolos demandent une injonction permanente - plus à fond. Mais comme cela demande du temps, elle suspend le certificat d'autorisation de TransCanada.

À l'heure de mettre sous presse, mardi, la compagnie n'avait pas retourné l'appel du Soleil. Et au cabinet de M. Heurtel, on ne voulait pas commenter l'injonction, disant qu'il fallait laisser le tribunal faire son travail.

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