Achat de nouveaux véhicules: Québec réfléchit à un système de «bonus-malus»

Le système de «bonus-malus» vise à récompenser, par... (Photothèque Le Soleil)

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Le système de «bonus-malus» vise à récompenser, par une réduction de prix, les acheteurs des voitures les moins polluantes sur le marché. Et à pénaliser, par une écotaxe, ceux qui font l'acquisition des modèles les plus polluants.

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(Québec) Le gouvernement du Québec a amorcé une réflexion sur l'éventuelle instauration d'un système de «bonus-malus» à l'achat d'un véhicule.

«On ne fera pas l'économie d'une réflexion» là-dessus, a confirmé au Soleil, mercredi, le ministre québécois de l'Environnement, Yves-François Blanchet.

Le ministre a cependant insisté pour dire qu'il ne présume pas, à ce stade-ci, des conclusions qu'il tirera des évaluations lancées.

De nature fiscale, ce dispositif vise à récompenser, par une réduction de prix, les acheteurs des voitures les moins polluantes sur le marché. Et à pénaliser, par une écotaxe, ceux qui font l'acquisition des modèles les plus polluants - les plus fortement émetteurs de gaz à effet de serre (GES), en fait.

Ce système est censé orienter le choix des consommateurs.

Ce dispositif existe notamment en France, où les bonus et les malus peuvent être de plusieurs centaines et même de quelques milliers d'euros, selon les cas.

La réflexion ministérielle qui s'amorce s'inscrit dans la volonté du gouvernement Marois de réduire de 25 % d'ici 2020 les émissions de GES, par rapport au niveau de 1990.

Autres fronts

Sans fournir plus de détails, le ministre Yves-François Blanchet a par ailleurs rappelé que son gouvernement entend agir sur le front des véhicules plus âgés.

Il faisait référence au programme d'inspection obligatoire des vieux véhicules dont on entend parler depuis de nombreuses années. Le gouvernement du Parti québécois reprendrait un projet de loi préparé par l'ancien ministre libéral de l'Environnement, Pierre Arcand.

Selon une hypothèse souvent avancée, ce programme, s'il finit par voir le jour, devrait d'abord toucher les véhicules âgés de huit ans et plus. Leur système antipollution serait particulièrement visé.

À l'origine, un premier programme du genre devait être créé il y a déjà plus de 10 ans. Le péquiste André Boisclair, alors titulaire de l'Environnement, n'y avait pas donné suite, toutefois.

Pour parvenir à réduire de 25 % les émissions de gaz à effet de serre, la première ministre Pauline Marois s'est par ailleurs engagée, durant la campagne électorale, à favoriser «l'électrification du secteur des transports» au Québec. «C'est cela, avoir une vision économique d'avenir. C'est aussi la meilleure façon de réduire nos émissions de gaz à effet de serre», avait-elle dit.

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