Une étrange poursuite

La Ville réclame 1 million $ en dommages... (Photothèque Le Soleil, Patrice Laroche)

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La Ville réclame 1 million $ en dommages au FM 93 parce que l'animateur Sylvain Bouchard aurait «faussement laissé entendre» qu'il y a eu de la corruption à Québec.

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(Québec) CHRONIQUE / C'est une bien étrange poursuite que la Ville de Québec vient de déposer contre la station de radio FM93.

La Ville lui réclame 1 million$ en dommages parce que l'animateur Sylvain Bouchard aurait «faussement laissé entendre» qu'il y a eu de la corruption à Québec et que les fonctionnaires de la Ville auraient fermé les yeux, comme à Montréal.

Ces propos ont été tenus au lendemain de la publication du rapport de la commission Charbonneau, qui parle de collusion entre des firmes d'ingénieurs de Québec.

Je ne veux pas présumer de la décision de la Cour, mais cette poursuite me donne l'impression de viser davantage à intimider et faire taire la critique qu'à réparer un réel dommage causé à la Ville.

Étonnamment, le nom de Sylvain Bouchard n'est pas mentionné parmi les intimés, bien qu'il soit au centre du litige. 

Peut-être la Ville n'a-t-elle pas voulu cibler directement l'animateur pour ne pas suggérer qu'elle s'attaque à la liberté d'expression. 

Si c'est le cas, personne ne sera dupe. Que la Ville attaque la station ou son animateur, l'objectif reste le même : faire taire ce qui dérange. 

M. Bouchard a-t-il erré en associant le mot corruption à la Ville de Québec là où Charbonneau n'a vu que de la «collusion»?

C'est possible. Mais on s'approche ici de la nuance sémantique. On ne choquerait personne en disant que les firmes qui ont fait collusion étaient corrompues.

Techniquement, la corruption fait référence à un échange d'avantages entre un acteur public et un acteur privé. La collusion décrit plutôt une entente secrète entre des partenaires privés pour réduire la concurrence lors des appels d'offres.

Québec a donc raison de dire qu'aucun cas de corruption impliquant ses fonctionnaires n'a été rapporté à Charbonneau. Ni ailleurs. 

La poursuite met aussi en cause le questionnement de l'animateur sur les moyens pris par la Ville pour déceler la collusion. «Est-ce que quelqu'un va interroger le maire Labeaume là-dessus?» a demandé l'animateur. 

Les questions associatives peuvent être insidieuses, mais celle-ci était d'intérêt public. Au lieu de poursuivre la station qui la pose, le maire aurait pu y répondre en ondes, ce qu'il refuse de faire chez Bouchard.

***

Un des éléments essentiels d'une poursuite est de faire la démonstration d'un dommage. 

Je n'ai pas vu la preuve de la Ville, mais je ne sache pas que la Ville et ses citoyens aient beaucoup souffert de l'émission du 25 novembre.

En fait, personne ne s'en souvenait jusqu'à la poursuite.

En attirant l'attention sur la «corruption», la Ville provoque elle-même ce qu'elle reproche à M. Bouchard : avoir associé son nom à la corruption. C'est l'effet contraire de celui recherché.

***

Une Ville peut-elle obtenir des dommages pour diffamation? Bonne question. 

La tradition juridique suggère que ce sont les personnes qui sont dédommagées. 

La Cour suprême a déjà jugé «odieux» les propos d'André Arthur à l'endroit de chauffeurs de taxi d'origine étrangère. Mais elle a estimé que leur association ne pouvait obtenir de dommages au nom de la collectivité, rappelle l'avocat François Marchand.

La poursuite contre le FM93 défie cette tradition, ce qui rend son succès hasardeux. À moins que l'objectif ne soit pas tant de gagner que d'intimider la critique.  

Dernière source d'étonnement, la Ville a confié sa poursuite à un bureau d'avocats privé (Beauvais Truchon). 

Cela implique une dépense de fonds publics pour une poursuite hasardeuse dont la finalité est pour le moins ambiguë.

Est-ce vraiment ce qu'on attend d'une administration publique?

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