190 000 cigarettes de contrebande saisies

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Bruno Cormier, porte-parole de la Sécurité publique de Saguenay (SPS), montre l'importance de la saisie réalisée à Hébertville.

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Les policiers de Saguenay ont réalisé une des plus grosses opérations de leur histoire dans un véhicule en saisissant 190 000 cigarettes de contrebande d'une valeur de 65 000 $ sur le marché noir.

Lundi soir, ils ont arrêté un individu de 70 ans, un homme que les agents avaient arrêté en 2015 pour la même infraction. Il s'expose à une très forte amende de Revenu Québec (voir autre texte).

Les membres de l'équipe des Projets spéciaux de la Sécurité publique de Saguenay (SPS) ont intercepté la fourgonnette à Hébertville, vers 18 h. L'assistance de la Sûreté du Québec a été demandée étant donné que l'arrestation s'effectuait sur son territoire.

« Il s'agit effectivement de l'une de nos plus importantes saisies dans un véhicule. Nous avons pu procéder à une arrestation à la suite d'informations du public, mais aussi parce que notre équipe suivait l'homme depuis quelques mois. Comme nous le connaissions en raison de son arrestation en 2015, nous avons su qu'il avait recommencé son stratagème », a expliqué Bruno Cormier, porte-parole de la SPS.

Au moment de l'arrestation, le septuagénaire revenait de faire ses achats sur la réserve amérindienne de Kahnawake, dans la région métropolitaine. Il avait rempli sa fourgonnette de 19 caisses de cigarettes de contrebande.

« L'individu a été arrêté et interrogé sur les lieux de l'arrestation. Il nous a posé certaines questions, mais savait à quoi s'attendre. Nous avons saisi le véhicule et son contenu », a ajouté M. Cormier.

Si cette saisie est possiblement la plus importante dans un véhicule, il faut se souvenir que l'équipe des projets spéciaux de la SPS avait trouvé 200 000 cigarettes en 2015 dans deux résidences de Chicoutimi.

Un félau

Si la saisie est importante, elle démontre aussi qu'il est relativement facile de se procurer des cigarettes de contrebande au Québec. Les revendeurs de ces produits, interdits en dehors des réserves amérindiennes, continuent d'en acheter et de les revendre à leur clientèle.

« Ça demeure un fléau et ça le restera probablement tant et aussi longtemps que le prix des cigarettes sera élevé. Les gens se rendent dans les "smoke shack" sur la route 132 à proximité des réserves amérindiennes et peuvent y acheter des cigarettes comme ils le veulent. Il suffit d'avoir de l'argent », explique l'un des membres de l'équipe des projets spéciaux.

« Il n'est pas interdit d'en acheter. Ce qui l'est, c'est de sortir les cigarettes du territoire des réserves. C'est à partir de là que nous pouvons intervenir », poursuit l'agent.

Depuis le début de l'année 2016, les policiers de Saguenay ont procédé à huit arrestations en lien avec la cigarette de contrebande. Ils en avaient réalisé 16 en 2015.

« Au début, en 2011-2012, nous avions réalisé plus de 23 arrestations. Les contrebandiers ne s'attendaient pas à ça. »

« Aujourd'hui, notre travail est devenu un peu plus difficile, car les gens ont raffiné leur façon de faire. Ils sont plus méfiants », repend le policier.

Les agents remarquent que les contrebandiers transportent de plus petites quantités de cigarettes de contrebande (pour éviter des amendes salées) et effectuent donc plus d'aller-retour vers la région de Montréal. Ils utilisent aussi de vieux véhicules et ne craignent pas nécessairement qu'ils soient saisis.

Une amende salée à prévoir

L'individu de 70 ans arrêté pour la contrebande de 190 000 cigarettes illégales s'expose à une amende de plusieurs dizaines de milliers de dollars.

Il est encore trop tôt pour avancer ce que l'agence Revenu Québec entend demander comme pénalité, mais il faut savoir que le gouvernement n'a pas l'habitude de lésiner avec les contrebandiers.

« Oui, l'amende pourrait être importante, comme elle l'est pour tous ceux qui se font prendre avec des cigarettes de contrebande. Nous allons nous baser sur la quantité saisie et les antécédents. Et pour l'amende, nous pouvons aussi tenir compte, si nous avons la preuve, des quantités vendues illégalement auparavant par l'individu », mentionne Geneviève Laurier, la porte-parole de Revenu Québec.

Celle-ci explique que l'amende n'est pas fixée uniquement en lien avec le nombre de cigarettes saisies dans un véhicule ou dans une résidence.

« L'amende pourrait être plus élevée chez quelqu'un où l'on trouve 10 000 cigarettes et qui possède un carnet de toutes les transactions effectuées dans les derniers mois ou les dernières années. Si nous pouvons le démontrer, l'amende sera évaluée sur les cigarettes vendues illégalement pendant cette période », précise Mme Laurier.

Dans la région, il y a quelques années, un individu a été condamné à payer 795 000 $ pour 9000 cigarettes illégales et a reçu une sentence de 15 mois d'emprisonnement.

Un autre a reçu une amende de 80 000 $ pour 5200 cigarettes et une autre personne a été condamnée à 77 593 $ d'amende pour 127 000 cigarettes.

Concernant l'homme de Jonquière, il ne s'expose pas, pour le moment, à une peine de prison, étant donné que l'accusation devrait porter sur les règles de Revenu Québec.

S'il avait été accusé selon l'article 121 du Code criminel du Canada, soit de fraude envers le gouvernement, l'individu pourrait se voir imposer une peine d'emprisonnement.

Questionnée sur la possibilité que ces gens ne puissent jamais venir à bout du montant à rembourser, Mme Laurier explique qu'il y a toujours des possibilités d'arrangement avec le gouvernement.

Certains s'entendent pour un remboursement de quelques centaines de dollars par mois pour le reste de leur vie ou jusqu'à l'expiration de la somme due.

Revenu Québec peut aussi agir sur le volet fiscal afin de récupérer certaines sommes.

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