Frank Gravel aura un procès

Malgré 700 photos de pornographie juvénile dans son... (Photo Le Quotidien, Stéphane Bégin)

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Malgré 700 photos de pornographie juvénile dans son ordinateur, Frank Gravel prétend qu'il y a accédé par accident. Son plaidoyer de culpabilité a été retiré et il subira son procès dans les mois à venir.

Photo Le Quotidien, Stéphane Bégin

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Le Chicoutimien Frank Gravel obtient une décision favorable de la juge Sonia Rouleau, de la Cour du Québec, dans sa requête de retrait de plaidoyer de culpabilité. Il aura droit à un procès comme il l'a toujours réclamé.

Même s'il a été pris avec plus de 700 photos de pornographie juvénile dans son ordinateur et a été accusé de distribution, Frank Gravel prétend toujours qu'il a eu accès à ces nombreux fichiers par accident. Une peine minimale de 45 jours de prison pendait au bout du nez de l'accusé de la rue Sydenham, à Chicoutimi.

Malgré tout, il avait plaidé coupable aux accusations portées contre lui le 5 juin dernier. Un rapport présentenciel a été demandé et a été déposé le 8 octobre dernier.

C'est à ce moment que la juge Rouleau devait imposer une peine d'emprisonnement à l'individu de 41 ans. Mais celui-ci ne voyait plus les choses du même oeil. Il a signifié vouloir retirer son plaidoyer de culpabilité. Son avocat, Me Luc Tourangeau, s'est retiré du dossier.

La cause avait été reportée à jeudi (hier) pour le dépôt de la requête.

Frank Gravel s'est défendu seul devant le tribunal. Il a commencé par dire que son avocat et lui s'étaient mal compris. Il n'était pas question pour l'accusé de reconnaître sa culpabilité, car il estimait n'avoir rien fait de mal.

«J'ai toujours prétendu que j'avais eu accès à ces photos par accident. J'ai toujours voulu avoir un procès pour m'expliquer. Mais mon avocat m'a dit que c'était de courir un gros risque étant donné que je me retrouvais devant une femme juge (Sonia Rouleau), une femme procureure (Nicole Ouellet) et que je n'avais pas beaucoup de chances de m'en sortir. J'ai "freaké"», a raconté Gravel.

«Je n'étais plus là mentalement. Je réagissais comme un robot. J'avais le choix entre 15 mois ou 30 mois de prison. Quinze si je plaidais coupable et trente si j'allais à procès étant donné que je n'avais aucune chance de m'en sortir», poursuit M. Gravel.

Me Nicole Ouellet, procureure de la Couronne, se demande comment l'accusé a fait pour ne pas réagir lorsqu'elle a lu le résumé des faits qui lui étaient reprochés et lorsque la juge lui a demandé s'il plaidait coupable de façon libre et volontaire et qu'il connaissait les conséquences d'un plaidoyer de culpabilité.

«Je pense qu'un plaidoyer de culpabilité fait en présence d'un avocat est présumé valide. Je crois que M. Gravel était au courant de ce qu'il faisait et qu'il comprenait ce qui se passait», a-t-elle indiqué.

La juge Rouleau a convenu que toutes les procédures ont été faites selon les règles de l'art, mais qu'elle pouvait difficilement refuser la requête de l'accusé.

«Oui, on a posé plusieurs questions et on a fait des vérifications. Mais j'aurais dû lui demander s'il savait consciemment qu'il possédait ce matériel et s'il savait que c'était illégal selon la mens rea (intention criminelle). Il aurait probablement dit non et je n'aurais donc pu accepter son plaidoyer de culpabilité», a précisé la juge.

«De plus, M. Gravel a toujours voulu avoir un procès. Il n'a jamais pu faire valoir la force de sa défense et on lui a suggéré de plaider coupable le jour même de son procès. Pour tout ça, je vais donc accepter le retrait de son plaidoyer de culpabilité», a conclu la juge Rouleau.

S'il s'est défendu seul pour la requête, Frank Gravel a maintenant confié son dossier à Me Marie-Ève Saint-Cyr en prévision du procès qui pourrait avoir lieu à l'automne.

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