Le juge Boudreault peut siéger

L'avocat Dominic Bouchard devra plaider le dossier de... (Photo Le Quotidien, Michel Tremblay)

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L'avocat Dominic Bouchard devra plaider le dossier de facultés affaiblies causant des lésions de son client Jean-François Martel-Poliquin devant le juge Michel Boudreault.

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Le juge Michel Boudreault, de la Cour du Québec, pourra entendre l'affaire Jean-François Martel-Poliquin, même si l'accusé ne croit pas en son impartialité.

Dans une décision de cinq pages, le juge Serge Francoeur, de la Cour supérieure du Québec, a rejeté la requête en récusation de Me Dominic Bouchard.

Martel-Poliquin est accusé de conduite avec les facultés affaiblies causant des lésions, lors d'un accident survenu à Jonquière le 9 août 2013.

Le 27 octobre dernier, le jour de son procès, Martel-Poliquin, en apercevant le juge Boudreault sur le banc, a fait valoir à son procureur qu'il ne voulait pas être entendu devant ce juge.

Il craignait que le magistrat ne soit pas impartial en raison de l'affaire Yves Martin. Le juge Boudreault avait été blâmé pour avoir demandé des informations aux policiers en dehors du tribunal.

Martel-Poliquin s'imaginait que le juge Boudreault pourrait lui faire payer plus cher son erreur.

En Cour supérieure, le juge Francoeur a écouté les deux parties au dossier. D'un côté, la défense voulait la récusation de Michel Boudreault et, de l'autre, la Couronne, représentée par Me Audrey Allard, ne voyait aucun problème à ce que le dossier demeure devant ce juge de première instance.

Dans la décision, la Cour supérieure est revenue sur le dossier d'Yves Martin en se basant sur l'analyse de son collègue Raymond W. Pronovost qui a déclaré illégale la décision du juge Boudreault de garder détenu le chauffard du rang Saint-Paul, à Laterrière.

«À partir de cela, est compréhensible le dépôt par le requérant de la requête en récusation du juge Boudreault. Au surplus, elle a été présentée par son avocat avec professionnalisme et retenue», note le juge Francoeur.

«Le juge (Boudreault) a expliqué sa position, sa façon d'analyser les motifs de récusation invoqués par le requérant. Il le rassure adéquatement, invoquant les motifs juridiques appropriés. Il est vrai qu'il sent le besoin de discuter de sa conduite dans l'affaire Martin, ce qui n'était pas nécessaire, mais le fait d'y référer n'apporte pas de craintes supplémentaires sur sa partialité», rédige le juge Francoeur.

Relativement aux expressions ou aux mots utilisés par le juge Boudreault, notamment que la crainte de partialité constitue une très grave accusation, son collègue de la Cour supérieure du Québec croit qu'il est possible qu'ils puissent sembler lourds de conséquences.

«Les mots ''très grave allégation'' sont les mêmes que repris par la Cour suprême dans le jugement Bande indienne Wewaykum. Quant au fait que le juge a regardé le requérant franchement dans les yeux, la lecture des notes sténographiques ne peut tout refléter. Le ton de la voix utilisé est correct et ne peut soutenir quelque élément de partialité que ce soit», ajoute-t-il.

Le juge Serge Francoeur conclut que «les règles de partialité ont été bien appliquées et que le juge de première instance a fait une analyse sérieuse des motifs de crainte du requérant, qui avait le fardeau d'en démontrer l'existence, rien n'autorise à empêcher le juge d'entendre la cause. Et ses propos sur une porte ouverte à un éventuel marchandage de juge n'ont aucune portée négative sur son impartialité dans cette affaire spécifique.»

Le procureur de la défense, Me Dominic Bouchard a accepté la décision et entend mener le procès dans les semaines à venir.

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