L'homme a été retrouvé le lendemain matin au fond d'une cour où les propriétaires avaient signalé sa présence la veille. La victime, Guy Simard, a rendu l'âme quelques heures plus tard à l'hôpital.

Le CDP a estimé que les policiers n'auraient pas dû se contenter de balayer du regard la cour arrière et qu'ils auraient dû suivre ses traces dans la neige pour le retrouver.

L'audition des représentations sur sanction doit normalement avoir lieu au cours des deux semaines qui suivent la décision du comité, mais pourraient être faites quelques semaines plus tard en raison du manque de disponibilité d'une des parties.

Les policiers s'étaient rendus au domicile du couple qui avait signalé la présence de l'homme ivre et avaient vu ses traces qui contournaient l'immeuble vers la cour arrière. Ils ont vu qu'elles s'arrêtaient à une clôture. De chaque côté des traces, ils n'ont rien vu et ainsi conclu que l'homme avait franchi l'obstacle ou rebroussé chemin. Les policiers ont fait un signe de la main au couple pour lui faire savoir qu'ils patrouilleraient dans les environs pour retrouver l'homme. Ils ne l'ont pas trouvé. Sur une rue arrière donnant sur la cour des plaignants, ils n'ont pas vu de traces additionnelles. Ils ont conclu qu'il a pu revenir chez lui.

Selon le président du comité, Me Pierre Drouin, les policiers n'ont pas aperçu l'homme dans la neige en raison des conditions de vision: deux conifères couvraient une partie de l'espace et la lumière n'éclairait pas toute la cour. En ne marchant pas dans les pas de la victime, ils n'ont pas agi « de manière à préserver la confiance et la considération que requiert leur fonction « en omettant de vérifier adéquatement l'endroit où une personne en difficulté leur avait été signalée. Cette omission constitue un acte dérogatoire au Code de déontologie des policiers du Québec.