Congédiement de son directeur des loisirs

Saint-Nazaire blâmée par le juge

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La Commission des relations de travail blâme la municipalité de Saint-Nazaire pour avoir congédié arbitrairement son directeur des loisirs.

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Laura Lévesque
Le Quotidien

La Commission des relations de travail blâme la municipalité de Saint-Nazaire pour avoir congédié arbitrairement son directeur des loisirs. Dans un jugement dont Le Quotidien a obtenu copie, le tribunal donne raison à Maxime Gagné, qui a déposé une plainte contre la ville en 2013, pour contester sa fin d'emploi.

Directeur depuis quelques années, ce dernier a perdu subitement son travail, quelques semaines après l'arrivée de la nouvelle directrice générale, Desneiges Simard. Ce n'est que deux jours après avoir confié à cette dernière qu'il vivait une période difficile que les élus ont annoncé l'abolition de son poste de directeur des loisirs.

La ville a toujours invoqué une restructuration administrative pour justifier le licenciement de Maxime Gagné. Mais la juge Hélène Bédard n'a pas cru la version des représentants municipaux.

« Cette décision (abolition du poste) de la municipalité n'est pas sage, opportune, judicieuse. Dans les circonstances, elle est plutôt précipitée et arbitraire », écrit la juge dans sa décision rendue en janvier dernier.

La ville s'est en effet contredite à plusieurs reprises pendant les témoignages. Si au départ, une restructuration était la raison du licenciement, le maire a ensuite répété à plusieurs reprises son insatisfaction à l'égard du directeur. La juge a d'ailleurs reproché à la ville de ne pas avoir mis en place le processus administratif prévu lorsque le rendement d'un employé n'est pas satisfaisant.

En appel

La ville de Saint-Nazaire conteste cette décision. Une date a d'ailleurs été fixée pour une révision d'une décision du Tribunal, soit le 19 mai à Québec, ce qui retarde l'audience qui permettra de fixer le montant des réparations que la ville devra verser à Maxime Gagné.

Joints lundi par téléphone, la directrice générale, Desneiges Simard, et le maire, Martin Sauvé, ont refusé de commenter la décision. « Le dossier est encore cours », s'est contenté de répondre le maire, en parlant de la contestation de la ville.

Mais cette décision n'est pas le premier revers de la municipalité dans ce dossier. Pour faire avorter la plainte, les premiers avocats de Saint-Nazaire ont tenté de faire croire que Maxime Gagné n'était pas un cadre, mais un salarié, donc qu'il ne remplissait pas les conditions du recours qu'il avait entrepris. Les preuves amenées ont rapidement fait couler la stratégie de la ville.

« Compte tenu des faits mis en preuve, elle (la municipalité) tente d'invoquer, en quelque sorte, sa propre turpitude pour priver le plaignant du recours qui lui est accessible. Ce moyen préliminaire est considéré comme étant frivole. Le plaignant a dû réagir promptement pour s'y opposer et il a encouru des frais supplémentaires pour exercer son recours », peut-on lire dans cette première décision rendue en décembre 2013.

Coûts

Les démarches judiciaires de la ville durent depuis plus de 2 ans. Pour la première requête, c'est la firme régionale Cain Lamarre Casgrain Wells qui a eu le mandat. La ville a ensuite changé pour faire affaire avec Rochefort et associés de Montréal.

En plus de réparations monétaires, qui seront déterminées ultérieurement par la cour, la ville a dû payer la totalité de la facture d'avocats de Maxime Gagné. Le Quotidien a tenté d'obtenir le montant dépensé par Saint-Nazaire dans ce litige, mais la directrice et le maire ont refusé, même si ce sont des fonds publics qui ont été utilisés. Une demande d'information en vertu de la Loi d'accès à l'information a été déposée à la ville.

Le Quotidien a réussi à entrer en contact avec Maxime Gagné. Mais l'ancien directeur des loisirs préfère attendre le dénouement de son dossier avant d'offrir une entrevue.

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