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En 1942, Alcan voulait détourner des rivières de la Côte-Nord vers la région

La centrale Chute-à-Caron... (Archives Le Progrès-Dimanche)

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La centrale Chute-à-Caron

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Denis Villeneuve
Le Quotidien

En plein coeur de la Seconde Guerre mondiale, Alcan a songé très sérieusement à détourner les rivières Bersimis (aussi appelée Betsiamites) et aux Outardes sur la Côte-Nord afin d'alimenter ses centrales Shipshaw et Chute-à-Caron via les rivières Manouane, Péribonka et Shipshaw, un projet qui a été refusé par le gouvernement d'Adélard Godbout. Ce refus a été le prétexte pour la haute direction d'Alcan de construire la centrale Kemano en Colombie-Britannique, qui alimente l'aluminerie de Kitimat.

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La centrale de Shipshaw

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Dans l'étude sur la fiscalité des barrages réalisée pour Promotion Saguenay par les chercheurs Marc-Urbain Proulx et Marie-France Prémont, qui a déjà fait l'objet d'un reportage dans Le Quotidien en août, on y apprend à travers le livre de David Massel qu'il s'en est fallu de peu pour que le contrôle d'Alcan sur les ressources hydrauliques ne s'étende à la Côte-Nord au coeur des années 40.

Au plus fort de la guerre, la demande d'aluminium est très importante. Alcan craint de manquer d'électricité en dépit de la création des réservoirs des Passes-dangereuses et du lac Manouane.

Ses arpenteurs et ingénieurs planchent sur un nouveau projet hydroélectrique qui est soumis au ministère des Terres et Forêts. Il consiste carrément à détourner les deux rivières de la Côte-Nord s'écoulant dans le Saint-Laurent vers les bassins hydrographiques du Saguenay-Lac-Saint-Jean, ce qui aurait augmenté de façon considérable la puissance générée à Shipshaw et Chute-à-Caron.

En plein coeur de la Seconde Guerre... (Infographie Le Progrès-Dimanche) - image 2.0

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Infographie Le Progrès-Dimanche

Me Louis-Philippe Pigeon, alors greffier de la Législature (NDLR : il sera nommé juge à la Cour suprême du Canada en 1967), à qui le ministre avait demandé une opinion, écrit dans un rapport qu'Alcan a déjà bénéficié sous le gouvernement libéral précédent d'un traitement de faveur quant aux droits qui lui ont été cédés et quant à la fiscalité applicable. Il souligne que les droits versés par Alcan pour turbiner l'eau du Saguenay sont de 16 cents le cheval-vapeur comparativement à 78 cents payés par la Shawinigan Water & Power.

Le légiste soulignait qu'Alcan venait de commencer la construction d'une usine de transformation de l'aluminium dans la banlieue de Toronto, ce qu'il considérait comme une trahison en regard des importants avantages que la province lui avait consentis.

De plus, le projet soulevait la colère du président Arthur Shom, de la Quebec North Shore Paper de Baie-Comeau dont le moulin à papier était alimenté par la rivière aux Outardes. Le projet est refusé par le gouvernement d'Adélard Godbout à la fin de 1942. Alcan entreprend alors de se tourner vers la Colombie-Britannique pour chercher une autre source d'énergie.

Hydro-Québec a fait l'inverse

Plus de soixante ans après ces événements, le dossier du détournement de certaines rivières de la Côte-Nord vers le Saguenay revenait dans l'actualité alors qu'Hydro-Québec proposait en 2003 une solution inverse en déposant une demande d'autorisation au gouvernement du Québec pour quatre projets de dérivation partielle touchant la rivière Betsiamites. Trois de ces projets auraient pour effet d'augmenter les apports du réservoir Pipmuacan qui alimente le complexe Bersimis sur la rivière Betsiamites. Il s'agit des projets de dérivation partielle des rivières Portneuf, du Sault aux Cochons et Manouane.

Ces projets visaient à augmenter l'approvisionnement de 0,9 TWh au total, à partir de 2004.

L'apport d'eau provenant de la dérivation partielle de la rivière Manouane amène une production brute annuelle additionnelle de 678 GWh au complexe Bersimis. Le volume d'eau ainsi dérivé était turbiné aux centrales de la rivière Péribonka appartenant à la société alors nommée Alcan. En raison de la différence de hauteur de chute de l'eau turbinée, soit 379,5 m sur la Betsiamites plutôt que 164,5 m sur la rivière Péribonka, l'énergie produite est multipliée par deux.

Hydro-Québec compense Rio Tinto pour la perte de production sur la rivière Péribonka, c'est-à-dire environ 360 GWh par an. Le gain net annuel d'énergie est de 318 GWH.

Un congé de taxes depuis 1950 à Kitimat

L'usine de Rio Tinto de Kitimat en Colombie-Britannique.... (Courtoisie) - image 4.0

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L'usine de Rio Tinto de Kitimat en Colombie-Britannique.

Courtoisie

Soucieuse d'attirer l'implantation d'une aluminerie à Kitimat, la Colombie-Britannique a déployé le tapis rouge à la fin des années 40 afin d'inciter la multinationale Alcan à construire la centrale hydroélectrique de Kemano. Elle avait adopté une loi spéciale et une entente accordant aux infrastructures de production une exemption de toute taxe foncière qui se poursuit encore aujourd'hui, ce qui n'est pas le cas pour les secteurs du bois et des mines.

Dans le cadre de leur étude portant sur la fiscalité foncière de la production hydroélectrique, les chercheurs ont voulu comparer les deux systèmes fiscaux fonciers en se basant sur le fait que la Colombie-Britannique a, comme le Québec, une société d'État (BC Hydro) ainsi que la présence d'entreprises industrielles autoconsommatrices oeuvrant dans les secteurs des pâtes et papiers et de l'aluminium, dont Rio Tinto Alcan.

Tout comme au Québec, les infrastructures de production hydroélectriques de BC Hydro bénéficient, en principe, d'une exemption fiscale en raison de son statut de société d'État. Toutefois, depuis 1989, la province a reconnu que les municipalités qui accueillent ces grandes infrastructures publiques étaient défavorisées par l'exemption. C'est ainsi que la Colombie-Britannique a adopté une politique par laquelle des paiements en lieu de taxes sont versés aux municipalités touchées. Cette politique spéciale prévoit également que des revenus seront attribués en fonction de l'impact sur les communautés qui ne se limite pas aux seules municipalités qui accueillent sur leur territoire les barrages et centrales. Les versements en lieu de taxes foncières sont attribués à travers un territoire régional plus large.

C'est ainsi que les deux municipalités régionales touchées par la centrale de Kemano et son réservoir ont conclu une entente de 15 ans par laquelle la province accepte de leur verser une compensation pour l'exemption accordée à Alcan en 1950. Ces paiements effectués en réponse à l'exonération dont bénéficie encore RTA sont un calque du modèle de paiements versés par BC Hydro pour ses propres centrales.

Cette répartition régionale des retombées fiscales permet d'atténuer les distorsions de revenus entre les communautés causées par l'imposante concentration immobilière des infrastructures de production hydroélectrique, comme on les constate au Saguenay-Lac-Saint-Jean.

Rappelons que comme il a été publié au mois d'août dans Le Quotidien, si Saguenay pouvait tirer le même taux de perception fiscale par puissance de production installée sur son territoire que sa consoeur de Saint-David-de-Falardeau, c'est une somme de 38 M$ qu'elle recevrait annuellement des autorités de Rio Tinto et de Produits forestiers Résolu, ce qui est loin d'être le cas actuellement en raison de la fiscalité applicable pour les barrages.

Marc-Urbain Proulx et Marie-France-Prémont concluent que contrairement au Québec, la Colombie-Britannique a réussi à instaurer un régime de fiscalité local des centrales qui ne laisse aucune région productrice sur le carreau.

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