Le dossier Noël laissé de côté

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Il s'agissait de la première séance de Carl Dufour en tant que président d'arrondissement. Il remplace Bernard Noël, qui brillait d'ailleurs par son absence, mardi soir.

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Patricia Rainville
Le Quotidien

Les conseillers de Jonquière avaient décidé de ne pas aborder l'affaire Bernard Noël, mardi soir, lors de la séance d'arrondissement. Sans les interventions du public, c'est comme si Bernard Noël, qui brillait d'ailleurs par son absence, n'avait jamais existé.

«Nous nous sommes tous rencontrés aujourd'hui (mardi), afin de parler du sujet. Nous avons convenu qu'étant donné que le dossier est toujours en cours, nous préférions laisser le cas de Bernard de côté. Évidemment, ce qu'il a fait n'est pas acceptable, mais ça doit aussi être très difficile pour lui et pour ses proches. Frapper quelqu'un à terre ne sert à rien. Mais on s'entend pour dire qu'il n'y a rien de chic là-dedans et que ça ne donne pas une très bonne image de la politique. C'est assez ''malaisant''», a fait valoir le nouveau président de l'arrondissement de Jonquière, Carl Dufour, lors d'un entretien accordé au Quotidien, quelques minutes après la séance du conseil.

La plaque sur laquelle est habituellement inscrit le nom de Bernard Noël n'avait pas été posée sur la table des conseillers. Un oubli, a affirmé Carl Dufour. «Non, ce n'est pas voulu», a assuré le président lorsque questionné à ce sujet.

Si les conseillers avaient pris la décision de ne pas aborder l'affaire Bernard Noël, deux citoyens ont tout de même posé des questions à ce sujet. Michel Potvin a d'ailleurs demandé aux conseillers de «mettre de la pression pour la démission du représentant du district numéro 5».

«Je suis un malheureux citoyen du quartier numéro 5. Je me sens orphelin et je ne veux plus être représenté par M. Noël. Si j'étais lui, je vendrais ma maison et je partirais. Je vous demande de faire pression pour sa démission», a affirmé M. Potvin.

De son côté, Yvan Gignac a questionné les membres du conseil sur les frais d'avocat qu'a engendré l'affaire Noël. «Est-ce que c'est la Ville, donc les contribuables, qui ont payé pour ça? Si oui, allez-vous lui demander de rembourser?», a demandé le citoyen.

Le président Carl Dufour n'a pu répondre à la question. «Honnêtement, je ne le sais pas», a-t-il affirmé, ajoutant toutefois que les citoyens du district de Bernard Noël ne seront pas ignorés, advenant une absence prolongée du conseiller.

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Le maire de Saguenay, Jean Tremblay

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Jean Tremblay a porté plainte

(Louis Tremblay) - La plainte datée du 9 octobre 2014 contre le conseiller municipal Bernard Noël et réalisée par le maire Jean Tremblay, dans l'affaire du voyage à Nice défrayé par Promotion Saguenay sous de fausses représentations, n'a visiblement jamais passé l'étape obligatoire de l'examen préalable réalisé par les fonctionnaires du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT).

Au lendemain d'une déclaration du juge administratif Thierry Usclat voulant que le maire de Saguenay n'ait pas déposé de plainte contre son conseiller à la Commission municipale du Québec (CMQ), le principal intéressé a réagi en transmettant aux médias des copies des documents et correspondances échangées avec les fonctionnaires.

Ces documents démontrent que le maire de Saguenay a effectivement saisi les autorités de la situation du conseiller Bernard Noël.

Le 4 septembre 2014, Jean Tremblay a transmis une lettre au ministre Pierre Moreau dans laquelle il explique la position du conseiller Noël et son voyage en France. Il demande au ministre Moreau de lui répondre le plus rapidement possible en raison des impacts de cette affaire sur le conseil de Saguenay.

Le cabinet du ministre a fait descendre cette lettre au sein du ministère et, le 3 octobre 2014, le commissaire Jean Villeneuve du MAMOT a répondu au maire de Saguenay. Il lui donne les explications nécessaires afin que ce dernier puisse déposer une plainte officielle en utilisant le formulaire spécifique. La plainte est rédigée et demande au ministère de déterminer si le conseiller Noël a enfreint la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale (LEDMM).

«À la réception de la documentation, si celle-ci s'avère complète au sens de l'article 20 de la LEDMM, nous vous transmettrons, dans les 15 jours ouvrables, le résultat de l'examen préalable vous informant du rejet ou de la transmission à la Commission municipale du Québec de votre demande d'enquête», écrit le commissaire Richard Villeneuve.

Quelques jours plus tard, le maire Jean Tremblay retournait au ministère une plainte officielle. Mardi, le maire a expliqué qu'au moment de rédiger sa plainte, il a utilisé les informations dont il disposait.

Jean Tremblay a assuré au Quotidien que le document officiel a bien été posté au ministère.

Le Quotidien a demandé mardi à la Commission des affaires municipales du Québec d'expliquer les propos tenus par le juge administratif lors de l'audience de l'affaire Noël et qui ont surpris tout le monde. Le maire Tremblay, il faut le rappeler, avait déclaré à plusieurs reprises qu'il avait lui-même porté plainte au ministère dès qu'il avait eu vent du voyage à Nice du conseiller municipal accompagné de sa fille et sa femme.

«La Commission municipale n'a pas été saisie d'une demande d'enquête déposée par monsieur Jean Tremblay. Nous vous rappelons qu'une demande d'enquête doit être transmise d'abord au Bureau du commissaire aux plaintes du MAMOT qui, après en avoir fait l'examen préalable suivant les critères de la Loi, la rejette ou la transmet à la Commission municipale pour enquête», a expliqué Céline Lahaie, notaire et secrétaire de la CMQ dans un retour de courriel au Quotidien.

Le maire mécontent d'avoir été mêlé à cette histoire

(Laura Lévesque) - Au lendemain du plaidoyer de culpabilité de Bernard Noël, Jean Tremblay refuse de se prononcer sur une possible sanction envers le conseiller. Le maire de Saguenay montre toutefois un certain mécontentement pour avoir été lié à cette affaire. « C'est déplaisant de se voir mêler à un dossier comme ça, pendant trois ans, avec tout le placotage que ç' a engendré », exprime M. Tremblay, dans une entrevue accordée en marge d'une conférence de presse.

Bernard Noël a assuré que le maire Jean Tremblay et Promotion Saguenay n'étaient pas au courant de l'utilisation de fonds publics pour un voyage familial. La plainte contre le maire, déposée par l'ancien chef de l'ERD, Paul Grimard, a aussi été retirée pour manque de preuve, en début de semaine. « C'est tannant, car on ne sait jamais comment ça va finir. Il y a toujours des gens qui en remettent pour se faire plaisir. Ce n'est jamais plaisant pour un élu ce genre de dossier. »

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