Le maire et Bernard Noël entendus en mai

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Jean Tremblay et Bernard Noël seront entendus en mai à la Commission municipale.

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Mélyssa Gagnon
Le Quotidien

Le maire de Saguenay, Jean Tremblay, et le conseiller municipal Bernard Noël seront entendus par les procureurs de la Commission municipale du Québec (CMQ) en mai prochain. Les deux élus font l'objet d'une enquête en déontologie en lien avec le voyage à Nice du conseiller Noël, réalisé en 2013 grâce à une subvention accordée par Promotion Saguenay.

Le dossier CMQ-65 258 concerne directement le maire Tremblay et découle d'une plainte formulée contre lui par Paul Grimard, alors qu'il était le chef de l'Équipe du renouveau démocratique (ERD). Le dossier CMQ-65 259 vise Bernard Noël, qui s'est rendu sur la Côte d'Azur avec son épouse et sa fille pour assister à une étape du Tour de France. Il a plus tard négligé de rembourser le coût des billets d'avion des membres de sa famille. La plainte émanait également de l'ERD.

Cinq jours d'audiences ont été réservés au Palais de justice de Chicoutimi les 9, 10, 11, 12 et 13 mai. Jean Tremblay est représenté par l'avocat Richard Bergeron. Bernard Noël a pour sa part fait appel aux services de Me Pierre Mazurette.

Dans les deux dossiers, c'est le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire (MAMOT) qui a demandé à la CMQ d'enquêter.

Il s'agit du même tribunal administratif qui s'était penché sur le voyage en Europe de l'ex-conseiller Fabien Hovington. L'ancien élu, nommé directeur général de la Société de gestion de la zone portuaire quelques jours après avoir perdu son siège dans Shipshaw en novembre 2013, a été blâmé pour l'utilisation indue de fonds publics et a été condamné à payer une amende.

La CMQ a tardé à convoquer les premiers témoins de l'affaire Noël, puisque certains d'entre eux n'étaient pas disponibles ou se trouvaient à l'extérieur du pays. C'est ce qu'a précisé la porte-parole du tribunal, Me Céline La Haye.

En juin dernier, les juges administratifs Thierry Usclat et France Thériault ont rejeté la demande des avocats Bergeron et Mazurette, qui souhaitaient que les audiences, dans les deux dossiers, se déroulent à huis clos.

Après la médiatisation de ce qui est maintenant connu comme l'affaire Noël, le maire Jean Tremblay a déclaré avoir lui-même demandé au MAMOT de se pencher sur le dossier afin que lui soient fournis des éclaircissements. Le Ministère ne peut confirmer si le magistrat a soumis une plainte concernant le conseiller par écrit, comme le requiert la procédure officielle.

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