Projet d'Arianne Phosphate: les écolos songent aux tribunaux

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En plus de mettre en garde le ministre du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) contre la stratégie d'Arianne Phosphate qui a scindé son projet de mine en deux, la Coalition pour que le Québec ait meilleure mine songe à utiliser les tribunaux pour faire respecter intégralement la Loi sur la qualité de l'Environnement.

Jointe par téléphone au lendemain de la publication d'une lettre ouverte sur le projet, la coordonnatrice et porte-parole Dominique Bernier a confirmé que les membres de la coalition comptaient demander au Centre québécois du droit en environnement une analyse du dossier. Il n'est donc pas écarté que la coalition se présente en Cour supérieure pour demander une injonction afin de forcer la minière à reprendre le processus d'évaluation en intégrant la desserte maritime au projet de mine. Pour l'organisme, il s'agit d'un enjeu majeur dans ce dossier puisque d'autres promoteurs risquent de suivre la même recette.

«C'est sur le dessus de la pile et il y a un principe important dans cette affaire. C'est une question de crédibilité auprès de la population qui participe au processus», a repris Mme Bernier. D'entrée de jeu, la coalition ne s'oppose pas au projet minier d'Arianne Phosphate. Elle demande simplement à ce que la loi soit respectée et, surtout, que l'on évite de créer un précédent très dangereux en autorisant le promoteur à traiter de façon indépendante le site minier et la route d'accès d'un côté, et le terminal maritime de l'autre.

La sortie du regroupement d'organismes environnementaux survient alors que la société minière attend avec impatience l'émission d'un décret du gouvernement du Québec autorisant le MDDELCC à délivrer les permis de construction pour l'ouverture d'un site d'extraction à ciel ouvert et la construction de l'usine de traitement dans la zone minéralisée du lac à Paul.

«La question des effets cumulatifs est un aspect que nous rappelons souvent dans les projets. En plus des effets cumulatifs de ce projet, il faut voir dans l'ensemble tout le Plan Nord. On ne doit pas se retrouver avec une mine, un port. Ce sont des projets qui se développent dans des milieux fragiles et on doit tenir compte de l'ensemble au lieu du modèle à la pièce», ajoute la porte-parole.

Il faut rappeler que le projet de mine et de route, qui a fait l'objet d'un examen du Bureau des audiences publiques sur l'Environnement, prévoit la production de 3 millions de tonnes métriques de concentré de Phosphate. Le minerai sera transporté par une route de gravier jusqu'à une zone de transbordement non loin de l'ancienne scierie Résolu à Saint-Fulgence. Le chargement dans des bateaux se fera à partir d'un nouveau terminal portuaire sur la rive nord du Saguenay dans les limites de la municipalité de Sainte-Rose du Nord.

La Fondation rivières a ajouté son grain de sel à la sortie de la coalition. Elle insiste sur le fait qu'Arianne Phosphate déversera dans la rivière Manouane des eaux industrielles n'ayant subi qu'une simple décantation.

«Ce rapport indique que de nombreux aspects sont mal définis ou non pris en compte dans le projet. À titre d'exemple, l'absence totale d'une réglementation sur les effluents d'eaux industrielles dans le secteur minier apparaît inacceptable. Le gouvernement du Québec n'a actuellement aucun pouvoir de contraindre Arianne Phosphate à respecter des normes pourtant essentielles», écrit Catherine Huard de la Fondation Rivières qui préconise la solution du transport via le port de mer de Forestville qui existe déjà.

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