Contrebande de tabac: 835 000$ d'amende

Le pays compte faire disparaître la cigarette du... (Photo archives Bloomberg)

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Le pays compte faire disparaître la cigarette du paysage irlandais à l'horizon 2025, en faisant tomber la proportion des fumeurs en dessous de 5% de la population totale contre 21,5% actuellement.

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Patricia Rainville
Le Quotidien

(Chicoutimi) Deux résidants de Saguenay ont écopé d'amendes salées après avoir été reconnus coupables de contrebande de tabac. L'un d'entre eux, Jocelyn Bérubé, devra payer 835 000$ d'ici le 14 février. Une peine plus que dissuasive, imposée par Revenu Canada en novembre dernier.

Une perquisition menée le 6 mars 2012 au domicile de Jocelyn Bérubé avait permis aux policiers de la Sécurité publique de Saguenay de saisir 4375 cigarettes, soit l'équivalent de 175 paquets, de même qu'un peu plus de 1000 $ en argent comptant. Le juge de paix Réjean Bédard l'a condamné à verser une somme de 834 688$. On ignore si l'individu avait des antécédents judiciaires.

Un autre résident de Saguenay, Michel Pelletier, a également été condamné à verser une amende pour contrebande de tabac. Dans son cas, la peine s'élève à 189 870,80 $ et il aura jusqu'au 11 mai pour payer.

Les policiers avaient saisi à son domicile 39 700 cigarettes ainsi que 620 $, lors d'une perquisition menée le 30 mars 2012.

À l'échelle provinciale, cinq autres personnes ont été condamnées pour contrebande de tabac, totalisant des amendes de 2,1 millions de dollars.

Selon la loi de l'impôt, personne ne peut vendre , livrer ou avoir en sa possession du tabac destiné à la vente au Québec et dont le paquet n'est pas identifié conformément à la loi.

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