Transport du bois

Les entrepreneurs l'emportent

Produits forestiers Résolu devra respecter l'ordre d'ancienneté des ... (Archives La Presse)

Agrandir

Archives La Presse

Partager

(Chicoutimi) Produits forestiers Résolu devra respecter l'ordre d'ancienneté des entrepreneurs forestiers pour le transport des volumes de bois garanties qu'elle récolte.

Il s'agit d'une victoire de taille pour le Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier (SCEP-FTQ), qui a obtenu gain de cause au terme d'un processus d'arbitrage accéléré. Les impacts auraient été catastrophiques pour plusieurs entrepreneurs forestiers du Lac-Saint-Jean. Résolu devra donc, selon cette décision, reprendre tout le processus d'octroi des contrats d'abattage et de façonnage du bois pour tous les secteurs du Lac-Saint-Jean.

«Il y avait 36 entrepreneurs forestiers qui avaient de l'ancienneté dans les trois secteurs d'opérations pour l'attribution des contrats à chaque année. Lorsque Résolu a voulu réorganiser les opérations en prétextant la Loi 57, le nombre d'entrepreneurs est passé de 36 à 16. On a donc mis de côté 20 entrepreneurs dont plusieurs avaient plus d'ancienneté que ceux qui ont obtenu des contrats. C'est donc dire que dans le groupe des 20 entrepreneurs, plusieurs risque de se voir offrir des contrats en fonction de leur ancienneté», a résumé Renaud Gagné, vice-président du syndicat pour le Québec.

Le syndicat avait lancé une vaste offensive pour dénoncer Résolu dans sa gestion discrétionnaires des contrats. L'entreprise avait alors informé chacun des entrepreneurs dont les services n'étaient plus nécessaires que la nouvelle politique pour l'attribution des contrats, tenait compte d'éléments comment la productivité, la santé et sécurité au travail et la qualité du travail. Il s'agissait de facteurs dont l'analyse peut être discrétionnaire et qui faisait disparaître le recours à l'ancienneté.

Dans le grief, entendu par Me Denis Gagnon, le syndicat a réussi à démontrer que depuis des années, il existait une procédure d'attribution des contrats d'abattage pour les salariés qui possédaient des équipements. La preuve a permis d'établir que Résolu, suivant les dispositions des conventions collectives, accordait toujours les contrats en fonction de l'ancienneté et que les plus jeunes se retrouvaient sans travail lorsque le volume de bois à abattre diminuait.

Reconnaissance

L'arbitre est particulièrement clair quand il analyse les liens entre la papetière et les entrepreneurs forestiers: « Est-ce que la reconnaissance de service pour le renouvellement des contrats d'entreprise fait partie des pratiques en vigueur que l'employeur s'est engagé à maintenir dans le cadre du maintien du mode d'organisation ? Je suis d'avis que oui. À mon avis, le syndicat a raison de prétendre que les entrepreneurs font partie du mode d'organisation du travail », écrit Me Gagnon, tout en rappelant que la détermination de l'organisation du travail était établie en fonction des pratiques passées et actuelles.

«Quand Pierre Ouellet signe année après année un contrat d'entreprise qui lui garantit de travailler en plus de fournir son équipement, il est en droit de s'attendre à signer un autre contrat l'année suivante et à travailler comme salarié couvert par l'unité de négociation dont l'employeur réputé est Résolu, à moins que le mode d'organisation change. Quand le syndicat à qui il paie des cotisations signe avec l'employeur un mémoire d'entente prévoyant que le mode d'organisation ne changera pas, il est en droit qu'il va encore travailler l'année suivante si la garantie d'approvisionnement fait que le volume de bois à couper est suffisant, et ce sera le cas puisqu'il est le premier sur al liste de reconnaissance de service qui fait partie du mode d'organisation», ajoute l'arbitre.

Pour le porte-parole régional de la FTQ, Jean-Marc Crevier, il s'agit d'une décision qui redonne de l'espoir à des travailleurs et leur famille.

« C'était un dossier difficile et on est allé jusqu'au bout », a conclu le leader régional de la FTQ.

Partager

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

la boite:1609999:box; tpl:300_B73_videos_playlist.tpl:file;

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer