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Le conseil municipal de moins en moins pesant

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L'Hôtel de Ville de Saguenay... (Archives, Le Quotidien)

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L'Hôtel de Ville de Saguenay

Archives, Le Quotidien

Mélyssa Gagnon
Le Quotidien

(Chicoutimi) Les décisions ayant un impact direct sur le fonctionnement de la ville ne sont pas prises par l'ensemble des élus de Saguenay, lors des séances publiques du conseil municipal. C'est par le comité exécutif, sur lequel ne siègent qu'une poignée de conseillers, que la plupart des résolutions sont entérinées.

Des données compilées par Le Progrès-Dimanche démontrent que les membres du conseil n'ont adopté que 6,3 pour cent de l'ensemble des résolutions soumises à un vote dans le cadre des diverses assemblées municipales tenues en 2011, incluant les réunions des trois conseils d'arrondissement.

Concrètement, le comité exécutif de la capitale régionale a adopté, au cours des douze derniers mois, 2214 résolutions. Si on additionne les 2142 résolutions adoptées par les conseils d'arrondissement, où les sujets ont une portée de moindre envergure sur l'ensemble de la ville, on arrive à un grand total de 4356 décisions. À l'inverse, le conseil, formé du maire Jean Tremblay et des représentants des 19 districts électoraux, en a adopté 295.

Ces chiffres sont basés sur les procès-verbaux rendus publics sur le site internet de Saguenay. Les documents officiels permettent de constater que plus de 47 pour cent des sujets ayant fait l'objet d'une résolution ont été discutés à l'exécutif. La plus haute instance décisionnelle de la ville est formée du maire et de quatre élus. Quelques fonctionnaires assistent également aux assemblées. Ses réunions se tiennent à huis clos, deux fois par mois, mais des assemblées spéciales peuvent être convoquées au besoin.

Constant

Ces décisions prises en l'absence des citoyens sont un phénomène constant à Saguenay depuis la fusion et les données publiques disponibles concernant le nombre de résolutions adoptées chaque année demeurent stables. À titre d'exemple, l'exécutif a adopté, en 2008, 2021 résolutions.

Au cours de la même année, le conseil a pour sa part statué sur 311 sujets (un peu plus de 7 pour cent de l'ensemble des résolutions). Il n'a pas été possible de reculer plus loin dans le temps, histoire d'approfondir notre analyse, puisque les numéros de résolutions n'étaient pas notés par le service du greffe et des affaires juridiques de Saguenay dans les procès-verbaux avant 2008.

Ratios

En termes de ratios, l'analyse des chiffres à laquelle nous nous sommes prêtés permet d'en arriver à la conclusion que pour chaque résolution approuvée par le conseil municipal de Saguenay en 2011, 7,5 ont été avalisées par l'exécutif. En 2010, le ratio était d'une résolution du conseil pour 6,3 du comité exécutif. Sur une période de cinq ans (au 9 mai 2012), 18 849 résolutions ont été adoptées à Saguenay. Seulement 1303 d'entre elles provenaient du conseil municipal.

(données colligées avec la collaboration de Pascal Girard)

(La suite du dossier dans la version papier du Progrès-Dimanche)

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