Au nom de la transparence

L'Université du Québec à Trois-Rivières.... (François Gervais, Le Nouvelliste)

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L'Université du Québec à Trois-Rivières.

François Gervais, Le Nouvelliste

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Martin Francoeur
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Le recteur de l'Université du Québec à Trois-Rivières, Daniel McMahon, est en train de rater une belle occasion de démontrer que les façons de faire ont changé et que l'institution est plus ouverte, plus transparente.

Le recteur de l'UQTR, Daniel McMahon.... (Sylvain Mayer, Le Nouvelliste) - image 1.0

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Le recteur de l'UQTR, Daniel McMahon.

Sylvain Mayer, Le Nouvelliste

Plutôt que de se réfugier derrière les dispositions de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, l'Université aurait très bien pu ouvrir, une fois pour toutes, ses livres à ceux qui réclament de voir ce que l'établissement paye ou ne paye pas en honoraires d'avocats, particulièrement dans les dossiers de Martin Gélinas et d'Alain Fournier.

Il est vrai que les organismes publics pouvaient se soustraire presque systématiquement aux demandes d'accès à l'information concernant des honoraires d'avocats en se basant sur une décision de la Cour du Québec de 2004. L'arrêt Gagnier, qui a fait jurisprudence en cette matière, reposait essentiellement sur la nécessité de préserver le secret professionnel des avocats.

Si le détail des factures d'avocats contient potentiellement des éléments devant être protégés par le secret professionnel, on ne peut pas dire que le montant total ou des sous-totaux périodiques posent problème à ce niveau.

C'est d'ailleurs ce qu'a confirmé en 2014 la même Cour du Québec dans une affaire opposant le directeur de l'information du Journal de Montréal à une commission scolaire. Il convient, statue le tribunal, de ne plus procéder par automatisme et de se demander plutôt «si l'accès au montant des honoraires professionnels révèle ou non la nature des services rendus, les conseils ou les avis donnés, ou si l'information met en cause le caractère confidentiel de la relation professionnelle entre le client et l'avocat».

La commission scolaire visée par les demandes d'accès aux honoraires a interjeté appel de cette décision et a obtenu gain de cause en Cour supérieure. Mais le dossier devra de nouveau être entendu, cette fois par la Cour d'appel, puisque la permission d'en appeler a été accordée.

Ce que ces procédures révèlent, c'est qu'il n'y a pas de règle absolue en matière de non-divulgation des honoraires.

Et même si c'était le cas, l'UQTR pourrait, de son plein gré, choisir de répondre favorablement et ainsi faire taire tout ce bruit inutile qui sape les efforts de l'institution pour redorer son image.

Si l'UQTR a des assurances qui couvrent tous les frais juridiques, qu'elle le démontre aussi. Il est certainement possible de savoir combien ces assurances ont déjà versé aux avocats mandatés par l'Université dans les deux causes fortement médiatisées. Il deviendrait aussi intéressant et pertinent de savoir combien coûte à l'UQTR cette fabuleuse couverture d'assurances. Ça reste payé par l'argent des contribuables.

Le député caquiste de Nicolet-Bécancour, Donald Martel, a raison de ne pas lâcher le morceau auprès de la ministre responsable de l'Enseignement supérieur, Hélène David. Insatisfait de la réponse négative obtenue à la suite de sa demande d'accès à l'information, le député a de nouveau écrit à la ministre afin de lui demander «au nom de la transparence» et «par respect pour les contribuables québécois», de «rendre publiques les informations que la population est en droit de connaître».

Il serait si simple pour l'UQTR de répondre et de mettre fin au débat.

Mais à l'UQTR, les choses ne sont jamais simples.

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