La fin de la récréation?

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Martin Francoeur
Le Nouvelliste

Il y a quelque chose de rassurant et d'encourageant dans le jugement que vient de rendre le juge Alain Trudel dans cette poursuite civile opposant Alain Poitras et Martin Gaudefroy pour des propos diffamatoires tenus sur Facebook.

Au-delà de la victoire personnelle que cela représente pour le demandeur, c'est un signal clair qui est envoyé pour dire qu'on ne peut pas impunément tenir, sur les réseaux sociaux, des propos qui portent atteinte à l'intégrité et à la réputation d'un individu.

Bien sûr il y avait déjà de la jurisprudence en cette matière. Mais en condamnant le défendeur à payer des dommages compensatoires de 15 000 $ et des dommages exemplaires de 10 000 $, le jugement vient relever le plafond des montants qui, jusqu'à maintenant, avaient été accordés en matière de diffamation sur les médias sociaux.

Le litige opposant Alain Poitras, directeur général de la Maison Carignan, et Martin Gaudefroy, un psychoéducateur et détenteur de diplômes en criminologie et en gestion des affaires qui avait entrepris une thérapie à ce centre, repose uniquement sur des propos tenus sur le web.

Le défendeur Gaudefroy s'était en quelque sorte lancé dans une intense campagne de dénigrement contre le demandeur Poitras, dans la foulée des événements qui ont suivi le congédiement du fondateur Yvon Carignan. Il l'aurait traité de tous les noms: «sale», «con», «petit rat», «salope» et «coureur de jupons», entre autres.

À la lumière de l'analyse du litige et de l'appréciation des preuves et des plaidoiries, le juge Trudel conclut qu'il y a bien eu préjudice envers le demandeur. La difficulté, dans un cas de diffamation, repose souvent là-dessus: il est impératif de démontrer que les propos, en plus d'être blessants, humiliants, méchants ou menaçants, portent aussi atteinte à la réputation de la personne et lui causent un réel dommage.

Faire la preuve d'un préjudice est un exercice délicat. Le juge Trudel mentionne que le demandeur a réussi à démontrer les difficultés personnelles et professionnelles rencontrées à la suite de l'émission des propos diffamatoires par Martin Gaudefroy. Le fait qu'il y ait eu acharnement et la diffusion à un large auditoire semblent aussi avoir pesé lourd dans la balance.

Ce que le jugement vient confirmer, c'est qu'il est possible que des propos tenus sur les réseaux sociaux soient jugés répréhensibles. Et qu'il existe bel et bien des méthodes de réparation du préjudice.

Ce qu'il nous enseigne aussi, c'est qu'on ne peut pas brandir le droit à la liberté d'expression et l'utiliser dans n'importe quel contexte. 

L'existence même de ce jugement - et de toutes les autres décisions en matière de diffamation sur les réseaux sociaux - devrait être enseignée au secondaire. Tout le monde devrait savoir qu'il y a des conséquences au fait de dire des insanités, des faussetés ou des insultes sur le web. Et ça doit s'inculquer à l'âge où il est encore temps d'en prendre conscience.

En ce sens, on ne peut qu'applaudir la décision du juge Trudel d'accorder, en plus des dommages compensatoires, des dommages punitifs ou exemplaires. Ceux-ci ont pour but premier de dissuader le responsable du dommage de s'engager de nouveau dans des actes semblables, mais ils servent aussi à démontrer à monsieur et madame Tout-le-monde que de tels gestes sont punissables dans notre société.

Les gestes d'intimidation ne sont pas l'apanage des enfants ou des ados. Les punitions qui en découlent non plus.

Il est dommage de devoir attendre des décisions de différents tribunaux pour en arriver à ce constat, mais si l'accumulation de celles-ci peut contribuer à progressivement sonner la fin de la récréation sur les réseaux sociaux, alors tant mieux.

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