Le Dr Mailloux songe à invoquer l'arrêt Jordan

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Le controversé Pierre Mailloux lors de son passage à Tout le monde en parle en 2005.

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Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Le Dr Pierre Mailloux vient de subir un revers devant la Cour d'appel en lien avec la radiation temporaire qui lui avait été imposée pour ses propos tenus à Tout le monde en parle.

Le plus haut tribunal de la province a en effet accueilli l'appel logé par le conseil de discipline du Collège des médecins et ainsi infirmé un jugement rendu par le juge Marc Saint-Pierre de la Cour supérieure. Par le fait même, le Dr Mailloux devra se soumettre à la décision du Tribunal des professions qui l'avait condamné à une radiation de trois mois et à une amende de 20 000 $. 

Joint vendredi, le célèbre psychiatre s'est dit très désappointé par cette décision de la Cour d'appel, d'autant plus qu'elle ne tient nullement compte de l'arrêt Jordan sur les délais déraisonnables. «Cette affaire traîne depuis 12 ans et ce n'est pas de ma faute. Je n'ai jamais agi pour étirer le temps. Je vous avouerai que j'ai justement la tentation de me rendre devant la Cour suprême pour faire valoir l'arrêt Jordan. Vais-je y résister? Je ne sais pas encore», a-t-il indiqué. 

Pour l'instant, il se prépare toutefois à faire face à la sanction. Dans les faits, il sera radié pour un mois puisque les deux autres mois ont déjà été purgés. Il devra aussi payer l'amende. Généralement, la radiation devient effective dès le prononcé du jugement mais le Collège des médecins lui a fait savoir qu'il le contacterait à ce sujet lundi. «Je vais donc continuer à pratiquer cet après-midi (vendredi). On verra la suite des choses lundi. S'il existe un peu de civilité au Collège, j'aimerais bien que la radiation d'un mois soit planifiée pour que je puisse faire les arrangements nécessaires avec mes patients afin de diminuer le plus possible les conséquences. J'ai déjà commencé à recevoir des appels de panique», a-t-il ajouté.

Les Noirs et les Amérindiens

Rappelons que lors de son passage à Tout le monde en parle le 25 septembre 2005, le Doc Mailloux avait notamment déclaré que le quotient intellectuel des Noirs et des Amérindiens était inférieur. Il avait aussi laissé entendre que des études non publiées soutenaient ses propos. On lui reprochait également d'avoir tenu, à une émission radiophonique en 2003 et en 2004, des propos offensants, méprisants et déplacés concernant les gens de race noire et d'avoir dénigré une psychologue dans un rapport psychiatrique en juillet 2005. Enfin, alors qu'il jouait un rôle dans l'émission Les Bougon, il avait déclaré à un personnage se plaignant d'un problème sexuel: «Mon maudit précoce, tu vas te retenir j'espère».

En 2006, le syndic du Collège des médecins avait déposé une plainte disciplinaire contre lui. En 2009, le Conseil de discipline l'avait déclaré coupable sur les cinq chefs. En 2012, une radiation temporaire de cinq ans lui avait été imposée. Le psychiatre avait alors porté sa cause en appel devant le Tribunal des professions. Le Tribunal avait rejeté l'appel sur la culpabilité mais accueilli celui sur la sanction, réduisant ainsi sa radiation de cinq ans à trois mois, tout en lui ajoutant une amende de 20 000 $.

Insatisfait, le Dr Mailloux avait demandé en 2014 une révision judiciaire de cette décision devant la Cour supérieure. Le juge Marc Saint-Pierre lui avait finalement donné raison en ordonnant que l'affaire soit reprise par le Tribunal des professions.

On aura compris que le Collège des médecins s'y est opposé. Le syndic a donc porté la cause devant la Cour d'appel. Dans une décision prononcée le 25 mai, les juges Yves-Marie Morissette, Benoît Morin et Marie-France Bich ont conclu que le juge Marc Saint-Pierre avait commis une erreur en infirmant le jugement rendu initialement par le Tribunal des professions puisque selon eux, il respectait les normes édictées dans l'arrêt Doré contre le Barreau du Québec.

D'autre part, les juges ont aussi disposé de l'appel incident logé par le Dr Mailloux, concernant la sanction imposée. Ils ont rejeté cet appel sous prétexte que ladite sanction, malgré sa sévérité, ne serait pas déraisonnable et ne justifie pas une intervention de leur part.




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