UQTR: le juge en conflit d'intérêt?

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Alain Fournier

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Brigitte Trahan
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Un véritable coup de théâtre est survenu, jeudi, durant le procès d'Alain Fournier contre l'Université du Québec à Trois-Rivières. Le juge de la Cour supérieure qui entend cette cause depuis mercredi, l'honorable Marc St-Pierre, a déjà travaillé comme procureur pour l'UQTR jusqu'en 2008.

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Daniel McMahon et Francine Ruest Jutras.

L'honorable Marc-St-Pierre, juge de la Cour supérieure.... (Archives Le Nouvelliste) - image 1.1

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L'honorable Marc-St-Pierre, juge de la Cour supérieure.

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Ce sont les procureurs de M. Fournier, Me Marc-Antoine St-Pierre et Me Sylvain Lefebvre, qui ont eu vent de cette affaire sur l'heure du dîner.

Une demande de récusation du juge a donc été déposée et sera entendue vendredi matin par le juge St-Pierre lui-même afin de déterminer s'il peut continuer ou non à entendre cette cause.

Malgré cette révélation, le juge a continué à entendre des témoignages tout l'après-midi au cas où la demande de récusation serait rejetée. Cette affaire risque de faire basculer le procès qui pourrait devoir être recommencé à zéro. Il y a aussi un risque accru d'appel si le juge ne se retire pas de la cause.

Cette journée a été riche en rebondissements. On a aussi appris, en effet, que c'est le recteur, Daniel McMahon, qui avait mandaté son vice-recteur aux ressources humaines, Olivier Malo, ainsi que la procureure de l'UQTR, Me Marie-Josée Hétu, à négocier une entente hors cour avec M. Fournier, en avril dernier.

Le mandat ne venait pas du conseil d'administration. «Il n'y a pas eu de mandat du CA» pour faire cette entente, a témoigné la présidente du conseil d'administration, Francine Ruest-Jutras.

M. Malo a indiqué pour sa part au tribunal qu'il avait confiance dans les capacités du recteur à faire adopter l'entente par le conseil d'administration.

De toute évidence, ce ne fut pas le cas puisque l'entente a été complètement rejetée.

Mme Ruest-Jutras, a indiqué au tribunal, jeudi, qu'elle n'était pas contente de voir que cette entente soit arrivée à l'attention du conseil alors qu'elle venait d'être signée par les deux parties.

La présidente du conseil d'administration a affirmé au juge que les menaces de poursuites de Gilles Charland n'ont eu aucune incidence sur l'issue du vote du conseil d'administration.

Rappelons que le 20 mai dernier, M. Charland, ancien vice-recteur et consultant pour l'UQTR, a écrit aux membres du conseil d'administration pour leur dire qu'il avait eu vent de l'entente.

«J'ai appris que la direction de l'UQTR avait non seulement conclu une transaction avec M. Fournier mettant un terme à l'affaire de la CRT (ancienne Commission des relations du travail), mais que cette entente ne visait d'aucune manière à protéger mes intérêts et à rétablir ma réputation. J'ai alors informé l'Université que je réservais tous mes droits d'entamer des procédures judiciaires à l'encontre de l'UQTR», a-t-il écrit.

M. Charland a expliqué avoir été malmené par diverses allégations qu'il estime fausses et qui ont été dites publiquement à son endroit durant les procédures à la CRT. Il espérait que ces procédures se poursuivent afin qu'il ait la chance de témoigner et de rétablir les faits ainsi que sa réputation. L'entente entre M. Fournier et l'UQTR venait toutefois mettre fin aux procédures à la CRT à son grand regret.

Francine Ruest-Jutras a indiqué qu'elle aussi souhaitait que les procédures entamées à la CRT se poursuivent. C'est que les audiences n'ont permis d'entendre que la version de M. Fournier, jusqu'à présent, a-t-elle fait remarquer. Or, l'UQTR avait des choses à dire concernant M. Fournier, a-t-elle mentionné.

De plus, l'entente entre l'UQTR et M. Fournier ne contenait rien, à sa grande déception, pour rétablir la réputation de l'Université, a-t-elle expliqué. «Ça ressemblait plus à une reddition qu'à un règlement», estime la présidente.

Mme Ruest-Jutras a indiqué qu'elle ne voyait pas l'urgence de régler cette affaire au Tribunal administratif du travail (autrefois CRT). «Le point de vue de l'Université devrait être entendu», estime-t-elle.

Cette dernière croit qu'il est d'autant plus important de le faire que M. Fournier aurait eu des comportements inappropriés envers certains employés, selon elle.

Le recteur McMahon a indiqué, jeudi, qu'il était favorable au règlement qui a été soumis au CA. L'UQTR lui offrait un poste de cadre au campus de Drummondville ainsi que 300 000 $ de dédommagements.

«J'ai recommandé l'entente», a-t-il dit. «Je considérais que c'était une entente qui méritait d'être adoptée», a-t-il ajouté, même si le dossier Charland n'était pas réglé, a-t-il précisé.

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