Opération Nandou: les prévenus sont libérés

L'opération Nandou, qui s'est déroulée en mars dernier,... (François Gervais)

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L'opération Nandou, qui s'est déroulée en mars dernier, avait permis le démantèlement d'un réseau de trafic de stupéfiants opérant en Mauricie.

François Gervais

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Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Les six individus arrêtés dans le cadre de l'Opération Nandou qui tentaient de reprendre leur liberté ont finalement eu gain de cause devant la Cour supérieure.

Le juge Gaétan Dumas a en effet consenti à les remettre en liberté durant les procédures judiciaires intentées contre eux. Dans sa décision, il conclut que le juge de première instance, Claude Provost, a commis plusieurs erreurs de droit notamment sur les notions de présomption d'innocence à l'étape de l'enquête sur caution et sur la portée du renversement du fardeau de la preuve.

Il reproche également au juge d'avoir commis des erreurs manifestes dans l'appréciation des faits qui ont été soumis, plus particulièrement sur la fiabilité des cautions proposées. Il écrit: «En l'instance, vu les erreurs de droit commises, vu les erreurs manifestes et déterminantes dans l'appréciation des faits et vu que le juge de première instance a rendu une décision manifestement inappropriée, le tribunal croit qu'il y a lieu d'intervenir. En effet, la confiance du public peut être minée lorsqu'on ordonne la détention d'un accusé alors qu'elle est injustifiée.»

Il trouve même incompréhensible que les autres accusés aient été remis en liberté avec des conditions beaucoup plus souples que celles auxquelles étaient prêtes à s'engager les six prévenus.

Ces derniers avaient même proposé de se soumettre à un service de surveillance électronique avec bracelet gps et d'en assumer les frais. Or, le juge Dumas estime que cette mesure n'est pas appropriée dans le présent cas. Selon lui, ce genre de surveillance est utile dans les dossiers où les risques sont plus élevés.

Ainsi, Daniel Brunelle, Frédéric Thompson, Simon Girard, Jérémie Laliberté-Béliveau, Jonathan Verret-Casaubon, et Alexandre Livernois-Grenier, seront tous remis en liberté mais avec plusieurs conditions. Ils devront s'engager financièrement avec ou sans dépôt de quelques milliers de dollars chacun. Des cautions (proches, membres de la famille, conjointes, etc.) ont également accepté de s'engager financièrement avec des sommes importantes.

Comme autres conditions, ils devront garder la paix, ne pas changer d'adresse, respecter un couvre-feu entre 22 h et 6 h, ne pas quitter le Québec, remettre leur passeport aux autorités, ne pas communiquer avec les co-accusés ni avec des individus qui ont des antécédents judiciaires ou des causes pendantes en matière de stupéfiants.

Ils devront aussi faire acte de présence à la Sûreté du Québec aux deux semaines, ne pas avoir d'armes, ni de téléphone cellulaire en leur possession et ne pas se rendre dans les bars.

D'autres conditions plus spécifiques ont également été imposées à certains d'entre eux, tout dépendant de leur profil personnel et de leur rôle présumé dans l'organisation.

Ils devront revenir en cour le 11 juillet pour la suite des procédures.

Notons que ces conditions ont pour la plupart fait l'objet de négociations entre la poursuite (Me Benoit Larouche et Me Nathalie Jomphe) et leurs avocats (Me Michel Lebrun pour Girard et Thompson, Me Matthieu Poliquin pour Brunelle, Me Pénélope Provencher pour Laliberté-Béliveau et Verret-Casaubon et Me Michel Dussault pour Alexandre Grenier-Livernois). Me Dussault était absent, mercredi, de sorte qu'il était représenté par Me Lebrun. Les prévenus sont accusés de gangstérisme, complot, production et trafic de cannabis.

À ce jour, on dénombre un total de 39 individus qui ont été arrêtés dans le cadre de l'Opération Nandou. Cette rafle policière avait permis le démantèlement d'un important réseau de trafic de stupéfiants opérant en Mauricie.

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