Contrebande de tabac: amendes de 1,6 million $ pour trois individus

Trois individus de Trois-Rivières ont été condamnés à payer des amendes... (Photothèque Le Soleil)

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Nancy Massicotte
Nancy Massicotte
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Trois individus de Trois-Rivières ont été condamnés à payer des amendes totalisant 1,6 million $ en lien avec la contrebande du tabac.

Michel Morrissette, Gaétan Lefebvre et Serge Morrissette ont tous les trois été reconnus coupables d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

De plus, ils n'étaient pas inscrits aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient pas titulaires de permis pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Ainsi, dans le cas de Michel Morrissette, son amende a été fixée à 785 000 $. Il aura six mois pour payer. Sa condamnation est le résultat d'une opération effectuée par le service de police de Trois-Rivières le 2 décembre 2013. Les forces de l'ordre avaient saisi dans sa résidence 13 292 cigarettes de contrebande.

En ce qui concerne Gaétan Lefebvre, il doit payer 756 000 $ au cours des 18 prochains mois. Le 30 avril 2014, les policiers de Trois-Rivières avaient saisi dans sa maison 71 200 cigarettes de contrebande.

Enfin, Serge Morrissette a écopé d'une amende de 113 480 $ qu'il devra payer en trois mois. Les policiers avaient saisi 6200 cigarettes dans sa résidence et son véhicule.

Le tribunal a également ordonné la confiscation et destruction du tabac saisi, de même que la confiscation de leur véhicule et des sommes d'argent saisies qui se chiffrent à 45 712 $ canadien et 277 $US.

Notons qu'à défaut de payer ces amendes, les contrevenants peuvent conclure des ententes avec le gouvernement qui peuvent par exemple donner lieu à une obligation de faire des travaux communautaires.

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