Tabac: un Shawiniganais écope de 205 644$ en amendes

Un homme de Shawinigan a écopé de 205... (PHOTO CHRIS RATCLIFFE, ARCHIVES BLOOMBERG)

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Un homme de Shawinigan a écopé de 205 644 $ d'amendes en lien avec de la contrebande de tabac.

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Jonathan Cyrenne
Le Nouvelliste

(Shawinigan) Un résident du secteur Grand-Mère à Shawinigan, Alain Bonneau, devra verser plus de 205 600$, en amendes, à Revenu Québec, en lien avec une perquisition de tabac de contrebande effectuée le 30 novembre 2012.

Cette condamnation est le résultat d'une saisie de 26 286 cigarettes illégales au domicile du contrebandier. Les autorités avaient aussi mis la main sur 145$. La cour a ordonné la confiscation de la somme saisie, ainsi que la destruction du tabac. Alain Bonneau dispose d'un délai de trois mois pour verser les 205 644$.

Revenu Québec reproche au Shawiniganais d'avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec, dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac. De plus, il n'était titulaire d'aucun des permis exigés par le gouvernement provincial, en lien avec les activités liées aux produits du tabac.

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