Perquisitions dans le milieu des garderies

Une résidence de la rue de Boulogne à... (Stéphane Lessard)

Agrandir

Une résidence de la rue de Boulogne à Trois-Rivières a été visitée mercredi soir par des enquêteurs de Revenu Québec. Ceux-ci ont été assistés par des policiers de la Sécurité publique de Trois-Rivières.

Stéphane Lessard

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page
La Presse Canadienne, Gabriel Delisle
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Près de 90 enquêteurs du ministère du Revenu du Québec ont mené des perquisitions concernant des allégations de fraude fiscale de 2,5 millions de dollars liées à la garde d'enfants, mercredi soir. À Trois-Rivières, les enquêteurs ont procédé à une dizaine de perquisitions, dont une dans une résidence de la rue de Boulogne.

Selon les informations divulguées par Revenu Québec, trois sociétés auraient délivré frauduleusement de faux reçus afin de permettre à des individus de demander des crédits d'impôt remboursables pour frais de garde d'enfants.

Environ 250 personnes auraient profité de tels crédits d'impôts entre les années 2009 et 2012, fait savoir le ministère du Revenu dans un communiqué. La valeur de ces crédits totalise au moins 2,5 millions de dollars, selon la déclaration publiée en soirée. 

Selon des informations crédibles, il serait question d'un réseau orchestré par des personnes d'origine colombienne. 

«C'était un réseau très organisé avec un stratagème bien établi. Si l'on regarde le nombre de personnes et la somme impliquée, on constate que chaque individu pouvait obtenir frauduleusement des milliers de dollars. Au terme de l'enquête, nous verrons si des accusations pénales pourront être déposées», a indiqué Stéphane Dion, porte-parole de Revenu Québec, à l'occasion d'une entrevue. «Si des accusations sont déposées et que des personnes sont reconnues coupables, elles peuvent être condamnées à des amendes très élevées ou cinq ans de prison.»  

Les perquisitions menées en soirée se sont également déroulées à Québec, Drummondville et Brossard. L'opération a été nommée «projet Bambino» et vise l'exécution de 29 mandats en vertu de la Loi sur l'administration fiscale. Les villes les plus touchées sont celles de Québec, avec une douzaine de perquisitions, ainsi que Trois-Rivières, avec une dizaine. En tout, 88 enquêteurs, neuf informaticiens de Revenu Québec et quatre corps policiers, dont la Sécurité publique de Trois-Rivières, ont mené cette vaste opération. 

Les perquisitions ont été menées dans 22 résidences privées, parmi lesquelles se trouvent dix garderies en milieu familial. Revenu Québec n'a pas révélé le nom des différentes garderies visées. Nous savons toutefois qu'une résidence de la rue de Boulogne à Trois-Rivières a été visitée hier soir par les enquêteurs de Revenu Québec.

Revenu Québec a pris la décision d'intervenir en soirée afin de s'assurer que les enfants présents en journée dans les garderies ne soient pas perturbés par l'intervention des autorités. «Nous voulions être certains que les enfants ne soient pas perturbés par les perquisitions», note M. Dion. 

Selon Revenu Québec, l'intervention de ses enquêteurs ne perturbera pas les activités de jour des différentes garderies. Elles devraient donc pouvoir recevoir les enfants aujourd'hui.

«Revenu Québec a des motifs raisonnables de croire que des infractions ont été commises à l'encontre de lois fiscales», fait savoir Revenu Québec.

Le ministère du Revenu fait savoir que les perquisitions effectuées ont pour objectif de recueillir des «éléments de preuve pertinents relatifs à l'enquête en cours et à ces infractions».

Partager

À lire aussi

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer