Contrebande de tabac: deux hommes de la région condamnés

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Deux hommes de la région de la Mauricie, Adrien Fortin et Pierre Frappier, ont été reconnus coupables, le 11 octobre dernier, de contrebande de tabac.

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Martin Francoeur
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Deux hommes de la région de la Mauricie, Adrien Fortin et Pierre Frappier, ont été reconnus coupables, le 11 octobre dernier, de contrebande de tabac, à la suite de perquisitions effectuées en 2010.

Revenu Québec a rendu publics dernièrement les cas de condamnation pour la période allant du 31 juillet au 25 octobre. À l'échelle du Québec, huit individus ont écopé d'amendes totalisant 220 000 $.

Adrien Fortin, de Shawinigan, a été arrêté à la suite d'une opération des policiers de la Sûreté du Québec. Une perquisition, menée à sa résidence le 29 octobre 2010, avait permis de saisir 11 489 cigarettes de contrebande. Le même jour, une autre perquisition au domicile de Pierre Frappier, dans le secteur Grand-Mère, avait permis de mettre la main sur 410 cigarettes de contrebande.

Des amendes de 35 000 $ et de 20 350 $ ont respectivement été imposées à Adrien Fortin et Pierre Frappier.

Ces personnes, comme les six autres qui ont été interpellées, se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou avoir eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

Elles n'étaient pas non plus inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

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