Eaux usées au lac à la Tortue: au moins 505 signatures pour contrer le projet

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La santé du lac à la Tortue se jouera lors d'un registre consultatif qui se déroulera les 3 et 4 avril, à Shawinigan et à Hérouxville.

Olivier Croteau, Le Nouvelliste

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Guy Veillette
Le Nouvelliste

(Shawinigan) Pour mettre du sable dans l'engrenage du projet d'assainissement des eaux usées autour du lac à la Tortue, il faudrait qu'au moins 505 opposants se manifestent du côté de Shawinigan lors du registre consultatif qui se déroulera les 3 et 4 avril.

Le conseil municipal de Shawinigan a adopté une longue résolution, en séance publique mardi soir, qui détaille ce processus exceptionnel. Ainsi, le nombre de personnes habiles à voter a été établi à 1008, ce qui correspond au nombre d'unités visées par ce projet.

Me Yves Vincent, greffier à la Ville de Shawinigan, explique que la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités prévoit une disposition lorsqu'il ne possède pas une liste à jour, comme en l'espèce.

Dans cette condition, le nombre de personnes «est présumé égal à la somme des unités de logement, des immeubles non résidentiels et des établissements d'entreprise (...) dans le secteur concerné.»

En conséquence, étant donné que le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire exige une majorité absolue pour approuver le projet, 505 signatures suffiront lors du registre organisé à la salle Carmel-Paquin, dans trois semaines, pour contrecarrer cet investissement de 40,2 millions $.

En fait, il s'agit de la même présomption qui s'applique lorsque la population doit se prononcer sur un règlement d'emprunt ou une modification au zonage, par exemple. La Ville ne peut systématiquement monter une liste référendaire exhaustive à chaque fois, de sorte que le nombre d'unités sert de bassin.

Par expérience, Me Vincent estime que cette donnée n'est pas si éloignée du véritable nombre de personnes habiles à voter, puisque le total d'unités calculé comprend des terrains inoccupés.

Mais il se peut que dans les faits, il existe plus d'électeurs dans la zone visée que d'unités. Le cas échéant, les opposants du projet seraient avantagés puisqu'ils n'auraient pas à recueillir autant de signatures que l'imposerait une liste référendaire conforme.

À Hérouxville, la directrice générale, Denise Cossette, précise que le nombre de personnes habiles à voter a été fixé à 238, sur la base de la liste électorale de 2013. De ce côté, il faudra ainsi 120 opposants pour tout remettre en question.

Cette portion du projet regroupe 197 unités. Si Hérouxville avait retenu la même base de calcul que Shawinigan, il n'aurait fallu que 99 signatures pour compliquer la réalisation du réseau d'égout pour ces riverains.

Coûts

La résolution adoptée mardi soir à Shawinigan précise également la différence de coûts pour les citoyens du secteur Lac-à-la-Tortue, en cas d'acceptation ou de rejet de la part d'Hérouxville. 

Lundi soir, lors de la présentation à Espace Shawinigan, il a été mentionné que le coût de base par unité s'établissait à 8675 $, sans compter les frais de branchement. 

Mais pour que ce scénario se réalise, les gens concernés à Hérouxville doivent aussi donner leur approbation. Pour eux, le coût de base par unité s'élève à 12 737 $.

Si les gens d'Hérouxville refusent le projet, Shawinigan pourrait tout de même aller de l'avant. Par contre, les citoyens desservis devraient payer plutôt environ 9200 $ comme tarif de base, selon la résolution adoptée mardi.

«Il y a la notion des débits réservés, soit tout ce qui passe dans les tuyaux», explique le maire, Michel Angers. «Il y a un coût relié à ça. Si cet argent ne provient pas d'Hérouxville, les citoyens de Shawinigan devront l'assumer. Il devrait aussi y avoir un réajustement des pompes de surpression et beaucoup d'éléments techniques à considérer. Pour nos citoyens, ce serait environ 600 $ à 700 $ de plus.»

Dans l'hypothèse inverse, à savoir que les résidents du secteur Lac-à-la-Tortue rejettent le projet et que ceux d'Hérouxville l'approuvent, le dilemme ne s'éterniserait pas.

«Ça ne pourrait pas se réaliser, c'est impossible», souligne le maire, Bernard Thompson. «Plutôt que coûter huit millions $, ça en coûterait combien pour se rendre jusqu'à Grand-Mère?»

«Il faut aussi garder un principe en tête», ajoute-t-il. «Le ministre nous dit qu'il faut sauver le lac. Ce n'est pas sauver Hérouxville ou Shawinigan! Donc, si l'une ou l'autre des municipalités n'embarquait pas, ce ne serait pas correct. On aurait le même problème (pour le lac).»

Rappelons que la Municipalité d'Hérouxville organisera une séance d'information pour les citoyens touchés par ce projet le 23 mars en soirée, à un endroit qui reste à être confirmé.

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