Services supralocaux: le maire Angers fait appel au ministre Coiteux

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Entouré des conseillers municipaux Serge Aubry et Jean-Yves Tremblay, le maire de Shawinigan, Michel Angers, exige une contribution des municipalités avoisinantes pour l'utilisation des services supralocaux. Il demande maintenant l'intervention du ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, Martin Coiteux, pour dénouer l'impasse.

Sylvain Mayer, Le Nouvelliste

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Guy Veillette
Le Nouvelliste

(Shawinigan) Abasourdi par la tournure des discussions avec ses collègues pour trouver une entente sur l'utilisation de ses infrastructures supralocales, le maire de Shawinigan, Michel Angers, demande l'aide de Québec.

En assemblée publique régulière mardi soir, les élus ont adopté une résolution pour réclamer l'intervention du ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, Martin Coiteux, dans ce dossier.

M. Angers a expliqué cette décision en fin d'après-midi, en point de presse. Après avoir rappelé la chronologie de ce dossier, marquée d'une succession d'étapes infructueuses, le maire constate qu'il était rendu dans un cul-de-sac.

«Ils m'ont dit non à tout», laisse-t-il tomber au sujet de ses homologues. «Tout était sur la table; on ne pouvait pas en donner plus. Quand on me dit non, je ne peux pas faire autre chose que de trouver une dernière alternative. On ne peut pas s'entendre sur la base de: on ne change rien, on laisse tout comme ça et tout le monde est heureux! J'ai même entendu que ça n'existait pas, des équipements supralocaux.»

Concrètement, à la suite de cette demande, le ministre demandera à la Commission municipale du Québec de produire une étude et des recommandations afin de déterminer le caractère supralocal des équipements, infrastructures, services et activités à Shawinigan.

Le maire ne s'attend pas à obtenir une réponse avant quelques mois, de sorte que la Ville n'imposera pas, comme prévu, les nouveaux tarifs pour les non-résidents qui participent à ses activités le 1er juin. Elle attendra plutôt la décision de la CMQ avant d'aller plus loin.

En théorie, M. Angers souhaite que l'étude forcera les parties à se rasseoir et à finalement négocier les termes d'une entente. Jusqu'ici, les neuf municipalités visées par ce partenariat privilégient le principe de l'utilisateur-payeur.

Il s'agit de Notre-Dame-du-Mont-Carmel, Saint-Boniface, Saint-Étienne-des-Grès, Saint-Élie-de-Caxton, Saint-Mathieu-du-Parc, Grandes-Piles, Saint-Paulin, Hérouxville et Saint-Tite, toutes visées par l'étude réalisée l'an dernier par Raymond Chabot Grant Thornton. Shawinigan lancera maintenant une invitation à Charette également.

En janvier, Nancy Lavoie, médiatrice désignée par la CMQ pour ce dossier, affirmait que jamais un décret n'avait déjà dû être adopté pour imposer un partage des coûts des services supralocaux. Difficile, pour le moment, de savoir si le ministre Coiteux devra aller jusque-là dans le dossier de Shawinigan.

«Il y a toujours eu des ententes», reconnaît M. Angers. «Il n'est jamais arrivé, jusqu'à maintenant, que les gens refusent le dialogue. Quand on assoit des gens autour d'une table, ça suscite la négociation et c'est ce qu'on souhaite.»

«Notre objectif, c'est d'avoir une entente négociée», répète le maire. «À la limite, s'ils ne veulent rien entendre, on verra la décision du ministre.»

L'étude de RCGT établissait que l'utilisation des services supralocaux par des citoyens de l'extérieur de Shawinigan entraînait des coûts de près de 540 000 $ à la Ville, une facture ramenée à 520 000 $ en vertu d'un nouveau calcul pour les utilisateurs du Centre Gervais auto pour les citoyens de Notre-Dame-du-Mont-Carmel.

En prenant en considération les tarifs payés par les résidents des neuf municipalités visées, Shawinigan payait une facture nette de 476 000 $ pour leur permettre d'utiliser ses infrastructures.

Le conseil municipal a donc sonné la fin de la récréation et exige maintenant une entente qui assurerait un partage plus équitable des frais d'utilisation de ses services par les citoyens des communautés avoisinantes.

Ces dernières privilégient une formule d'utilisateur-payeur, en plus de se lancer elles-mêmes davantage dans l'organisation de certains cours depuis le début de l'année.

M. Angers ne considère pas qu'une négociation avec des municipalités qui s'étendent dans trois MRC complique ce dossier. Il ne croit pas non plus que la proximité de Trois-Rivières, vers qui des citoyens peuvent facilement se tourner pour certaines activités, constitue une difficulté insurmontable.

«Les coûts sont établis sur la participation passée», fait remarquer le maire de Shawinigan.

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Le maire de Saint-Mathieu-du-Parc, Claude McManus.

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Claude McManus n'est guère étonné

En confirmant leur manque d'intérêt d'être accompagné par la Commission municipale du Québec la semaine dernière pour régler le différend sur les services supralocaux, les maires des municipalités qui ceinturent Shawinigan s'attendaient à une réplique.

La résolution du conseil municipal adoptée mardi soir n'étonne donc pas leur porte-parole Claude McManus, maire de Saint-Mathieu-du-Parc.

«On savait que c'était une option qui pouvait être envisagée par Shawinigan», commente-t-il. «C'est la suite du dossier. Ça a commencé avec une étude et ça continue avec une étude!»

M. McManus sait bien que si le dialogue de sourds se poursuit, le ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire pourrait finir par adopter un décret prévoyant les conditions d'utilisation des services supralocaux de Shawinigan. Il croit toutefois que Martin Coiteux prêtera une oreille attentive aux doléances des maires.

«J'espère qu'il tiendra compte de notre autonomie et de la position de nos résidents», explique-t-il. «On n'est pas de petits empereurs: nos résidents nous disent de ne pas payer. Nous avons toujours l'appui de la population. Le but d'une entente, c'est d'être gagnant-gagnant et ce n'est pas ce qu'on voyait dans le cheminement de ce dossier.»

M. McManus souligne également que les municipalités environnantes parient sur le fait que la Commission municipale du Québec ne reconnaîtra jamais tous les services supralocaux que Shawinigan tentait de glisser dans cette entente.

«Ça a joué sur notre décision d'arrêter les discussions», reconnaît-il. Les cas du Centre des arts, de la Maison de la culture Francis-Brisson et du Parc de l'Île Melville constituent des irritants majeurs autour de la table.

M. McManus observe également que les deux parties s'accrochent à des principes différents. Alors que les municipalités environnantes préfèrent la loi de l'utilisateur- payeur, Shawinigan recherche une compensation globale, essentiellement justifiée, selon lui, par des motifs économiques.

«C'est maintenant dans les mains du ministre», résume le maire de Saint-Mathieu-du-Parc.

«Il devra tenir compte que nous sommes dans trois MRC, que Shawinigan se dit une ville-centre alors que Trois-Rivières n'est pas très loin et que des municipalités comme Saint-Boniface et Saint-Tite possèdent déjà beaucoup d'équipements. J'espère aussi qu'il tiendra compte de nos particularités.»

Des pressions seront maintenues sur les députés libéraux de la région. «Nos citoyens n'ont pas le goût de payer à Shawinigan sans être convaincus qu'ils payent pour quelque chose qu'ils veulent vraiment», fait-il remarquer. «C'est le noeud de ce dossier.»

«C'est comme si mon voisin se bâtissait un garage et qu'il souhaitait que je l'utilise», image-t-il. «Il me propose de partager les coûts d'entretien. Mais si je n'ai pas besoin du garage, pourquoi je paierais?»

M. McManus opine que la disparition de la Conférence régionale des élus se fait particulièrement sentir dans ce dossier, puisqu'il s'agissait d'un lien privilégié pour maintenir les canaux de communication ouverts entre les villes et les MRC.

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