Shawinigan redevient championne de la péréquation

Shawinigan recevra 2 626 766 $ pour équilibrer... (Sylvain Mayer)

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Shawinigan recevra 2 626 766 $ pour équilibrer son budget en 2016.

Sylvain Mayer

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Guy Veillette
Le Nouvelliste

(Shawinigan) Malgré un changement dans la méthode de calcul dans le cadre du nouveau pacte fiscal entre le gouvernement du Québec et les municipalités, les principales villes de la Mauricie occupent toujours le haut de la pyramide dans les subventions de péréquation en 2016. Ainsi, Shawinigan reprend sa première place, après une courte éclipse d'un an.

En 2015, Trois-Rivières était devenue la première ville à toucher plus de trois millions de dollars en péréquation. Cette année, ce montant est passé à 2,606 millions $. Ce recul de près de 15 % permet à Shawinigan de se faufiler en première place, puisqu'elle recevra 2 626 766 $ pour équilibrer son budget en 2016, soit une vingtaine de milliers de dollars de plus que sa voisine.

Un calcul complexe au ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire fait varier ces subventions d'une année à l'autre. Dans le nouvel Accord de partenariat avec les municipalités pour la période 2016-2019, le Règlement sur le programme de péréquation est modifié «afin de recentrer davantage les montants de péréquation vers les petites municipalités dont la richesse foncière est faible». 

Dans le cas de Trois-Rivières, le seuil de la richesse foncière uniformisé, qui passe de 90 % à 80 % pour les fins de calcul, explique principalement la coupe de 453 000 $ par rapport à 2015, note Chantale Carignan, chef de la division des communications.

Il ne s'agit que d'un premier aperçu, puisque le ministère appliquera progressivement sa nouvelle méthode. En 2016 par exemple, 75 % de la péréquation est calculée avec la règle traditionnelle et 25 % avec les nouveaux paramètres. Les proportions seront modifiées progressivement jusqu'en 2019, alors la nouvelle formule sera entièrement appliquée.

De son côté, Shawinigan récupère la place qu'elle occupait sans interruption depuis 2006 jusqu'à l'an dernier, alors que Trois-Rivières lui avait damé le pion principalement en raison des conséquences de la crise de la pyrrhotite, qui grève la valeur du parc immobilier.

«D'autres villes ont augmenté leur richesse foncière plus rapidement que nous», constate une fois de plus le maire, Michel Angers. «Dans le calcul de péréquation, on sort gagnant, entre guillemets... parce qu'on souhaiterait n'avoir aucune péréquation.»

Comme à Trois-Rivières, La Tuque doit également jongler avec une baisse de revenus provenant de cette source, de plus de 310 000 $, en fait. Cette coupe de 22 % ne fait pas l'affaire du conseil municipal, qui a adopté une résolution, lors de la séance régulière du 15 décembre, pour faire connaître son mécontentement au gouvernement du Québec.

Dans son préambule, cette résolution déplore que le calcul des estimations du financement accordé aux municipalités via les différents programmes du gouvernement du Québec est élaboré «sur la base du prorata de la population et que la vaste étendue de notre territoire par rapport au nombre de ses habitants est une réalité unique qui doit être prise en compte au moment de ces décisions».

En conséquence, la Ville de La Tuque demande la révision des montants d'aides financières accordées par Québec pour l'année 2016, dont celui de la péréquation.

Victoriaville y goûte également, avec une baisse de 33 %. «Nous avons dû travailler avec une diminution de revenus de péréquation de 410 000 $», précise Charles Verville, coordonnateur des communications à Victoriaville. «Les paramètres ont changé dans les normes d'attribution. On s'attend à une diminution progressive, jusqu'à possiblement l'élimination complète de ce type de revenus en 2019, si la croissance de la ville se poursuit. Ça a l'avantage de démontrer que la santé économique de la ville va bien, mais nous devons jouer avec une nouvelle réalité. Le conseil municipal devra travailler avec d'autres formes de revenus.»

Signé à l'automne, l'Accord de partenariat avec les municipalités pour la période 2016-2019 prévoit notamment le versement d'une somme annuelle de péréquation de 60 millions de dollars pour les communautés moins favorisées de la province. Il s'agit de la même enveloppe réservée par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire depuis 2011. À noter qu'en 2016, Trois-Rivières, Shawinigan et La Tuque accaparent à elles seules 10,6 % de l'enveloppe totale.

D'une année à l'autre, des municipalités peuvent voir apparaître ou disparaître une subvention de péréquation sans préavis, ce qui peut grandement influencer un budget. À Notre-Dame-du-Mont-Carmel par exemple, l'administration locale n'avait reçu aucun montant en 2015, mais elle peut compter sur une somme de 146 799 $ pour son prochain exercice financier.

Précisons enfin qu'à travers le Québec, 436 municipalités toucheront une subvention de péréquation du MAMOT en 2016, huit de moins que cette année.

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