Services supralocaux à Shawinigan: la table est mise pour la négociation

Même si l'orientation de Trois-Rivières diminue son rapport... (Sylvain Mayer)

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Même si l'orientation de Trois-Rivières diminue son rapport de force, le maire de Shawinigan, Michel Angers, demeure convaincu qu'il s'entendra avec ses homologues dans le dossier des services supralocaux.

Sylvain Mayer

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Guy Veillette
Le Nouvelliste

(Shawinigan) Les maires des neuf municipalités avoisinantes de Shawinigan s'insurgent contre l'ampleur de la facture qui est réclamée par la Ville pour l'utilisation de ses services supralocaux, sur la base d'une étude réalisée par Raymond Chabot Grant Thornton.

La firme a utilisé l'année 2014 comme référence et à ce moment, les dépenses directes pour les loisirs, la culture et la vie communautaire atteignaient 8,4 millions $. Pourtant, l'étude estime ces coûts totaux à... 13,5 millions $.

Le travail de moine réalisé par RCGT va donc bien au-delà des coûts directs. En fait, l'étude suggère que les municipalités avoisinantes aident également Shawinigan à payer la rondelette somme de 1,6 million $ pour les subventions versées à divers organismes et associations, principalement pour des activités culturelles et des événements.

Également, RCGT estime que les neuf partenaires doivent contribuer au coût en capital des immobilisations du service. Concrètement, il s'agit de montants de 625 000 $ en remboursement au fonds de roulement et de 1,9 million $ au service de la dette, pour un total de 2,5 millions $. Près de 44 % de cette somme est consacrée au financement du Centre Gervais auto.

Enfin, dans les dépenses indirectes, RCGT calcule qu'un montant de 1,4 million $ doit être assumé équitablement entre les partenaires. Cette somme ratisse large. Elle comprend notamment un montant de 92 000 $, qui représente le temps consacré par la direction générale à l'enveloppe des loisirs par rapport au budget total de la Ville. 

L'informatique, la paie, l'approvisionnement, le greffe, les affaires juridiques, les communications, l'administration des bâtiments entrent aussi dans ces dépenses indirectes. La portion la plus importante, à près de 475 000 $, porte sur la somme consacrée pour la gestion du personnel et des avantages sociaux.

En additionnant les coûts directs du service des loisirs, culture et vie communautaire, les subventions et les dépenses indirectes, RCGT arrive donc à tout près de 14 millions $. Mais la firme soustrait de ce calcul les revenus engendrés par ces activités, outre les inscriptions. Ces revenus consistent en la location de casiers, la vente de publicité, des locations de salle, par exemple. 

Cette source procure une somme de 419 488 $ à la Ville de Shawinigan. Elle est donc soustraite de l'ensemble des coûts engendrés par le service, d'où le montant de 13,5 millions $ qui sert de base de discussion. Sur cette somme, la Ville souhaite obtenir 519 492 $ de l'ensemble des neuf municipalités visées. Cette contribution permettrait aux citoyens de ces communautés de payer les mêmes tarifs que ceux de Shawinigan.

Pour le moment, la Ville ne récolte que 63 176 $ des résidents de ces neuf municipalités en frais d'inscription, ce qui ne représente que 12 % des coûts réels, selon les calculs de RCGT. Les Shawiniganais n'ont pas à absorber la différence, martèle le maire, Michel Angers.

Ouverture

Devant la résistance offerte par les neuf maires concernés, le conseil municipal de Shawinigan a décidé de repousser la nouvelle tarification aux citoyens de l'extérieur au 1er juin plutôt qu'au 1er janvier, le temps que la Commission municipale du Québec invite les parties à une médiation.

Un autre élément a profondément modifié la dynamique de discussion. En novembre, Michel Angers paraissait assuré que la Ville de Trois-Rivières se lancerait dans la même démarche. Quand Yves Lévesque a confirmé qu'il n'irait pas aussi loin, des municipalités ont tourné leur regard vers la capitale régionale, de sorte que le rapport de force du maire de Shawinigan a pâli quelque peu.

Tous ces éléments mettent la table à la négociation qui s'intensifiera en 2016. 

«Grant Thornton met toutes sortes de frais dans son étude», convient M. Angers. «Ça ne se limite pas au budget des loisirs, mais ça représente le coût de revient réel pour un citoyen de Shawinigan.»

«On verra la suite des choses», poursuit le maire. «Doit-on mettre les coûts indirects là-dedans? Ça a été adopté partout, après discussions. Peut-être qu'en bout de piste, ce ne sera que le coût des loisirs. Mais on va commencer par discuter avant de penser que ça n'a pas de sens.»

M. Angers demeure convaincu qu'une entente jaillira de cette controverse. Au bout du compte, illustre-t-il, des parents de hockeyeurs de Notre-Dame-du-Mont-Carmel préféreront payer 75 $ de plus sur leur compte de taxes que le tarif de 400 $ par enfant actuellement en vigueur ou éventuellement, les 1700 $ qui seront imposés par joueur de l'extérieur si aucun accord ne survient.

Des nuances dans les exemples

En voulant illustrer à quel point Shawinigan n'exagérait pas dans ses demandes de compensations pour ses services supralocaux, le maire Michel Angers a cité les exemples de La Bostonnais et Lac-Édouard lors de sa conférence d'information sur ce sujet, le 9 décembre. Nuance importante, ces ententes avec La Tuque englobent bien davantage que les loisirs et la culture.

À chaque sortie sur ce sujet, M. Angers répète que des partenariats sur l'utilisation des services supralocaux sont intervenus à de nombreux endroits au cours des dernières années. 

«Lac-Édouard, une petite municipalité de 165 habitants à l'année - 300 s'ajoutent l'été -, paye 193 000 $ à la Ville de La Tuque», mentionnait-il le 9 décembre. «La Bostonnais, avec un peu plus, soit 800 citoyens, paye un peu plus de 194 000 $ à la Ville de La Tuque pour des services, incluant des équipements supralocaux comme la bibliothèque, le centre de ski, le Colisée, le Centre culturel Félix-Leclerc (...).»

En fait, en 2016, La Bostonnais paiera 171 060 $ et Lac-Édouard, 172 070 $, des montants déterminés selon leur richesse foncière. Mais surtout, ces sommes incluent une vaste gamme de services.

«Il n'y a pas que les loisirs et la culture dans ça», explique Hélène Langlais, directrice des communications à La Tuque. «Il y a tout ce qu'on appelle les compétences d'agglomération. Ça comprend les services d'évaluation, le service incendie, le tourisme, la gestion de l'élimination des matières résiduelles, la gestion des terres publiques... Dans les loisirs, les équipements d'intérêt collectif compris sont le Complexe culturel Félix-Leclerc, le centre social municipal, le Parc des chutes de la Petite rivière Bostonnais, le centre municipal de ski, le Colisée, l'aéroport et la bibliothèque.»

Près de 32 % du budget d'agglomération est consacré aux loisirs et à la culture. En transposant cette proportion à la quote-part payée par Lac-Édouard et La Bostonnais, ces deux municipalités versent environ 55 000 $ chacune pour les équipements supralocaux en loisirs et culture.

Les ententes entre La Tuque et les municipalités de Lac-Édouard et La Bostonnais s'imposaient à la suite des défusions. Il s'agit donc d'un contexte différent de la situation actuelle au Centre-de-la-Mauricie.

Shawinigan recherche davantage une entente comme celle qui lie actuellement Victoriaville à 16 autres municipalités avoisinantes. Depuis 2012, le modèle fonctionne et il n'englobe que les activités de loisirs et de culture.

En fait, la réflexion qui a mené à ces ententes ressemble beaucoup à celle qui se déroule actuellement à Shawinigan. Victoriaville trouvait que les municipalités avoisinantes ne payaient pas leur juste part des infrastructures de loisirs et culture, compte tenu de l'utilisation qu'en faisaient leurs citoyens.

«On s'apercevait que les services rendus à nos voisines valaient entre 700 000 $ et 800 000 $, alors que nos ententes couvraient une valeur de moins de 200 000 $», précise Martin Lessard, directeur général à Victoriaville. «L'écart était financé par les citoyens de Victoriaville et ça ne faisait plus de sens, surtout que certaines de ces municipalités connaissent une belle croissance.»

M. Lessard estime que les discussions se sont étendues sur une dizaine de mois, à partir de la présentation de l'étude également réalisée par Raymond Chabot Grant Thornton. Aujourd'hui, Victoriaville reçoit 700 000 $ grâce à cette entente, dont 560 500 $ proviennent uniquement de Saint-Christophe-d'Arthabaska, une municipalité qui se fond à l'environnement géographique de la ville centre.

«Ça nous a permis d'investir dans des infrastructures, comme un stade de soccer intérieur», cite en exemple le directeur général. «Tous les citoyens de la région peuvent en profiter.»

Mais M. Lessard comprend que des réserves soient émises, surtout quand la facture est aussi salée qu'à Saint-Christophe-d'Arthabaska. Rien n'empêche une municipalité de se retirer du pacte.

Autre point intéressant, la voix des partenaires dans les investissements. Cet élément chatouille beaucoup les maires des municipalités qui ceinturent Shawinigan. 

«On pense que la table de la MRC demeure l'endroit de concertation par excellence», mentionne M. Lessard. «On peut avoir des échanges pour discuter de l'ensemble de nos besoins. Nous sommes dans une culture de collaboration et de concertation. On cherche à la nourrir en parlant avec nos voisins et en s'entendant avant de se lancer dans de grands projets.»

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