UQTR: Gilles Charland poursuit Alain Fournier

L'ancien directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier.... (Sylvain Mayer, Le Nouvelliste)

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L'ancien directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier.

Sylvain Mayer, Le Nouvelliste

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Brigitte Trahan
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Témoigner devant une cour de justice peut avoir des conséquences parfois peu rassurantes. Le juge Marc St-Pierre de la Cour supérieure vient en effet de rappeler qu'un témoin, même s'il s'exprime devant la cour, peut faire l'objet de poursuites en diffamation si la partie contre laquelle il témoigne estime que ses propos sont mensongers envers elle.

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L'ancien vice-recteur de l'UQTR, Gilles Charland.

Olivier Croteau, Le Nouvelliste

«Des propos délibérément mensongers tenus même en cour, à l'occasion d'un interrogatoire, pouvant donner lieu à une accusation de faux témoignage peuvent aussi servir de base à une poursuite en dommages pour diffamation», a rappelé le juge, le 10 janvier dernier, dans une décision rendue en lien avec une cause toujours pendante devant le Tribunal administratif du travail qui oppose l'Université du Québec à Trois-Rivières à son ex-directeur des équipements, Alain Fournier.

Rappelons brièvement les faits. M. Fournier, qui se plaint d'avoir subi du harcèlement psychologique de la part de l'ex-vice recteur Gilles Charland, a affirmé catégoriquement au tribunal que M. Charland lui avait demandé des choses qu'il estime tout à fait inadmissibles, notamment d'utiliser le service des équipements de l'UQTR pour lui construire une bibliothèque pour sa maison personnelle.

Cette conversation entre les deux hommes se serait toutefois déroulée sans témoin et Gilles Charland a nié avoir fait une telle requête. Sans témoin, il devrait être difficile à une partie ou à l'autre de prouver ou de réfuter les allégations hors de tout doute. 

Néanmoins, la cause, ainsi que les propos qu'on lui attribue ayant été médiatisés, M. Charland a décidé d'intenter un procès en Cour supérieure contre M. Fournier pour diffamation.

Le résultat de cette poursuite pourrait toutefois être grandement influencé par les nouvelles journées d'audiences à venir devant le Tribunal administratif du travail (TAT) dans la cause qui oppose M. Fournier à son employeur, l'UQTR, estime le juge St-Pierre.

C'est la raison pour laquelle il a donc décrété que ce procès, qu'entend intenter M. Charland, ne devra se dérouler qu'après la fin des audiences du TAT.

Ce jugement a été rendu après que M. Fournier eut fait «une demande en irrecevabilité partielle», indique son avocate, Me Christine Normandin. 

«Le juge St-Pierre n'était pas tenu de faire l'évaluation de la véracité des propos», souligne-t-elle. Il n'a statué que sur le moment approprié pour la tenue éventuelle d'un procès en Cour supérieure sur la question de la diffamation.

Cela permettra de faire une preuve plus complète plus tard, à la fin du TAT, indique l'avocate. «On a obtenu la demande de suspension et nous sommes bien satisfaits de l'avoir obtenue parce qu'il y avait possibilité qu'il y ait quand même des décisions qui, sans être complètement contradictoires, aillent dans deux sens différents», explique Me Normandin.

Cette dernière indique que M. Fournier et ses procureurs se préparent à affronter M. Charland en Cour supérieure. «On poursuit les interrogatoires au préalable. On va monter la preuve. On va s'inscrire pour obtenir une date d'audiences, mais le maître des rôles va attendre que le dossier au TAT soit terminé», dit-elle.

M. Charland aura alors «éventuellement l'occasion de présenter sa version qui risque fort, si on se fie à ce qui s'est passé jusqu'à maintenant, d'être rapportée dans les médias locaux, en sorte que sa réputation pourrait être rétablie, au moins pour partie», analyse de son côté le juge St-Pierre dans son jugement rendu le 20 janvier.

«Ce que je demande, c'est une réparation des propos diffamatoires de M. Fournier. La suite des choses, ce sera à voir», a indiqué Gilles Charland au Nouvelliste, mardi. 

«Quand on est sous serment, je pense que, qui que nous soyons, nous devons dire la vérité. On a droit, comme dans le cas de M. Fournier, à une défense pleine et entière, ce que je reconnais, mais ce n'est pas une occasion de dire ce que je considère comme des faussetés pour essayer de se défendre», plaide M. Charland.

«ll va rester une preuve à faire. M. Fournier a une preuve à faire, mais ça doit se faire dans les règles de l'art avec toute la transparence et la vérité qui s'imposent», estime-t-il.

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