Alain Fournier perd la première ronde

L'ex-directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier.... (Olivier Croteau)

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L'ex-directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier.

Olivier Croteau

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Brigitte Trahan
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) L'ex-directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier, vient de perdre une ronde importante dans ses procédures intentées contre l'Université pour congédiement abusif et harcèlement psychologique. Sa demande d'homologation de l'entente intervenue entre lui et l'UQTR, le printemps dernier, puis rejetée par le conseil d'administration de l'Université, vient d'être rejetée elle aussi, par le juge Marc St-Pierre.

Cette entente hors cour était intervenue, rappelons-le, entre M. Fournier et l'UQTR, le printemps dernier, qui devait mettre fin au litige entre les parties devant le Tribunal administratif du travail. La négociation de l'entente avait été demandée par le recteur lui-même, Daniel McMahon, qui avait dépêché le vice-recteur aux ressources humaines, Olivier Malo, à la table des discussions.

Lorsque M. Malo a présenté l'entente signée par les deux parties au conseil d'administration, par la suite, les membres ont refusé de l'entériner.

La présidente du conseil d'administration à cette date, Francine Ruest-Jutras, a expliqué à la cour que cette démarche d'entente n'émanait pas du conseil d'administration et qu'elle préférait que le dossier de M. Fournier continue de cheminer au TAT puisque la version de l'Université, dans cette affaire fort médiatisée, n'avait pas encore été entendue.

Pour sa part, M. Fournier avait tenté de convaincre le tribunal que le conseil d'administration avait rejeté l'entente parce que les membres avaient reçu une lettre de la part de l'ancien vice-recteur Gilles Charland, dont la réputation avait été écorchée au début des audiences du TAT. Dans cette lettre, M. Charland indique qu'il se réserve tous ses droits d'entamer des procédures judiciaires à l'encontre de l'UQTR si cette entente était entérinée puisque le document en question ne contient rien pour rétablir sa réputation.

Le recteur, rappelons-le, avait affirmé au tribunal que cette lettre n'avait pas eu d'influence sur la décision du conseil d'administration.

Or, le juge en vient à la même conclusion. La preuve non contredite livrée par l'UQTR «veut que cette problématique reliée à M. Gilles Charland n'ait pas joué dans la décision du conseil d'administration», écrit-il. Il a été impossible de joindre M. Charland, jeudi, pour avoir ses commentaires, ni les procureurs de M. Fournier, ni M. Fournier lui-même pour savoir s'il ira en appel de la décision du juge St-Pierre.

On se souviendra que les procureurs de M. Fournier, Me Marc-Antoine St-Pierre et Me Sylvain Lefebvre, avaient aussi déposé, durant les audiences qui ont mené à ce jugement, une demande de récusation du juge Marc St-Pierre.

Les procureurs de M. Fournier avaient en effet appris, au beau milieu des audiences tenues en novembre dernier, que le juge St-Pierre avait déjà travaillé pour l'UQTR, mais avait omis de le mentionner au début des procédures. Selon eux, cela plaçait le magistrat en position de conflit d'intérêts.

Le juge a pris lui-même cette demande en délibéré pour finalement juger qu'elle n'était pas pertinente.

Ce dernier estime que le conflit d'intérêts dont il était accusé ne s'applique pas vu le délai entre le moment où il a travaillé pour l'UQTR et celui de sa nomination au titre de juge.

Rappelons que les procureurs d'Alain Fournier avaient aussi demandé la récusation du juge pour une deuxième raison. Ce dernier avait en effet adopté une attitude hostile envers l'un d'eux, Me Marc-Antoine St-Pierre, dès le début du procès, au point où ce dernier a dû renoncer à poser certaines questions durant son interrogatoire.

Le juge Marc St-Pierre réplique que l'avocat «ne semblait pas prendre au sérieux les consignes du tribunal» et qu'il «avait l'obligation de terminer ses interrogatoires dans les délais qu'il s'était donnés». Le juge avait effectivement semoncé le procureur à maintes reprises, lui demandant d'accélérer la cadence afin d'entrer dans les temps, au point de le déstabiliser. Le juge se défend en écrivant qu'il «s'agissait simplement d'assurer le bon déroulement de l'instruction pour terminer dans le temps imparti pour le procès».

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