Alain Fournier et l'UQTR en Cour supérieure

L'ancien directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier.... (Olivier Croteau, Le Nouvelliste)

Agrandir

L'ancien directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier.

Olivier Croteau, Le Nouvelliste

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page
Brigitte Trahan
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) L'ancien directeur des équipements de l'UQTR, Alain Fournier et son ancien employeur, l'Université, s'affronteront en Cour supérieure pendant trois jours, les 16, 17 et 18 novembre, concernant une entente de principe et une transaction de quittance intervenues en avril 2016 qui visaient la réintégration de M. Fournier à son travail.

L'entente, rappelons-le, avait été rejetée par le conseil d'administration à la fin du mois de mai.

Rappelons que M. Fournier avait été congédié de son poste de directeur des équipements en 2013, un geste qu'il a aussitôt contesté devant le Tribunal administratif du travail du Québec (anciennement la Commission des relations du travail).

M. Fournier a plaidé pendant plusieurs jours devant le TAT à l'effet qu'il avait subi du harcèlement psychologique de la part de son ancien employeur et estimant que son congédiement était abusif.

Une série de rencontres de conciliation ont donc été entreprises et la procureure de l'UQTR avait reçu le mandat de régler le litige à l'amiable. Une entente de principe visant à redonner un emploi à M. Fournier au sein de l'UQTR et comprenant une compensation monétaire est alors intervenue, ce qui mettait fin aux audiences encore inachevées du TAT. Une transaction de quittance a même été signée.

Le 29 avril dernier, l'UQTR annonçait d'ailleurs par communiqué de presse qu'une entente de principe était bel et bien intervenue dans ce dossier et qu'il ne restait plus qu'à la soumettre aux administrateurs de l'Université pour finaliser le tout.

Or, le conseil d'administration de l'UQTR n'a finalement pas accepté d'entériner l'entente en question. Le CA aurait notamment reculé sur certaines modalités.

Alain Fournier a donc déposé en Cour supérieure une requête visant à faire homologuer par la cour l'entente intervenue, bref, à obliger l'UQTR et son CA à respecter l'entente de principe.

Du côté des procureurs d'Alain Fournier, on entend plaider que les avocats de l'UQTR ainsi que le vice-recteur aux ressources humaines, Olivier Malo, avaient obtenu le mandat de négocier une entente.

Du côté de l'UQTR, on plaide plutôt qu'il existait une clause dans l'entente de principe selon laquelle cette dernière nécessitait l'approbation du conseil d'administration.

C'est donc sur ce point précis que portera le procès en Cour supérieure autorisé mardi par le juge Daniel Dumais.

Les procureurs des deux parties ont l'intention de faire entendre cinq témoins chacun.

Le juge Dumais a toutefois ordonné que la cause ne dépasse pas trois jours, incluant les plaidoiries.

Le 30 septembre, des interrogatoires hors cour seront tenus. Les procureurs interrogeront alors le vice-recteur aux ressources humaines, Olivier Malo ainsi qu'Alain Fournier.

Partager

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer