Me René Duval demande 200 000 $ à l'UQTR pour atteinte à sa réputation

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Me René Duval

François Gervais, Le Nouvelliste

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Brigitte Trahan
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) L'avocat trifluvien Me René Duval a fait parvenir une mise en demeure à l'Université du Québec à Trois-Rivières, lundi, avec copie à la présidente de l'Université du Québec, Sylvie Beauchamp, pour réclamer, d'ici 10 jours, une somme de 200 000 $, soit 100 000 $ pour atteinte à sa réputation et de 100 000 $ de plus à titre de dommages exemplaires, à défaut de quoi il intentera sans autre délai une poursuite contre l'UQTR.

Me Duval exige réparation de la part de l'Université et de son président, Yves Tousignant, pour des «propos aussi offensants que gratuits» tenus à son endroit par M. Tousignant dans l'édition du 21-22 février du quotidien Le Nouvelliste.

«En 39 ans de carrière, c'est la toute première fois», dit-il, qu'on remet ainsi en cause son intégrité.

Me Duval, rappelons-le, a récemment écrit au ministre de l'Éducation et à la présidente de l'UQ en évoquant divers règlements qui démontreraient, selon son expertise, que M. Tousignant est inhabile à siéger comme président de l'UQTR parce qu'il est aussi maire de Saint-Pierre-les-Becquets. De ce fait, les autres membres du CA seraient, selon Me Duval, eux aussi inhabiles à siéger puisqu'ils n'ont pas dénoncé cette situation.

Ce serait, semble-t-il, au ministère de l'Éducation à enquêter dans cette affaire. L'UQ a fait savoir, en effet, qu'elle n'y peut rien et que les nominations au conseil d'administration de l'UQTR dépendent du gouvernement.

Dans notre édition du week-end, Yves Tousignant a qualifié les démarches de Me Duval de «tactiques», de «stratégies», «de gestes d'intimidation» et de «mauvaise foi».

Me Duval estime que le président a manqué «de manière flagrante au devoir de réserve le plus élémentaire qui incombe au titulaire d'une charge dans une institution publique».

Il estime que ces déclarations à son endroit sont diffamatoires et qu'en les faisant, M. Tousignant a «impliqué la responsabilité civile de l'UQTR avec qui il est solidairement responsable des dommages qu'il m'a causés en mettant en cause publiquement mon intégrité comme membre du Barreau du Québec».

Me Duval, rappelons-le, représente l'ex-vice-recteur Martin Gélinas dans les diverses causes qu'il a entreprises contre l'UQTR. M. Gélinas sera bientôt entendu par la Commission des relations du travail pour congédiement abusif et harcèlement psychologique qu'il dit avoir subi de la part de l'ex-vice-recteur intérimaire Gilles Charland et de la rectrice Nadia Ghazzali. 

À peine 5 % des plaintes déposées à la Commission de normes du travail se retrouvent devant la CRT.

Notons que Mme Ghazzali est aussi présidente du comité d'éthique et de déontologie de l'Assemblée de Gouverneurs du réseau de l'Université du Québec, poste qu'elle occupe depuis le 30 avril 2012 et qu'elle occupera jusqu'au 29 avril de cette année.

A-t-elle encore sa place à ce poste? «Elle n'a pas été condamnée encore», fait valoir Michel Nadeau, directeur de l'Institut sur la gouvernance des organismes privés et publics. «Mais il est évident qu'avec tout ce qui arrive depuis trois ans à l'UQTR, c'est avec un certain sourire qu'on se demande comment se fait-il que le conseil d'administration de l'Université du Québec a confié à cette personne le mandat de présider son comité d'éthique et de déontologie», dit-il.

«Je pense qu'il y a des gens qui devraient soulever cette question-là. Mais tant que la personne n'est pas condamnée, on ne peut pas lui retirer des postes», fait-il valoir. «Mais c'est certainement ironique de voir qu'elle occupe cette fonction, compte tenu des incidents des deux ou trois dernières années à Trois-Rivières», dit-il.

Me Duval se demande ce que fait le gouvernement actuel avec le dossier de l'UQTR. «Il y a des problèmes qui émanent de partout et le gouvernement ne fait rien. Je ne sais pas quoi penser de ça», dit-il.

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