Pyrrhotite: le procès d'une vie

L'honorable Michel Richard.... (Photo: Sylvain Mayer, Le Nouvelliste)

Agrandir

L'honorable Michel Richard.

Photo: Sylvain Mayer, Le Nouvelliste

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page
Brigitte Trahan
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) «J'ai un certain talent pour faire ça», raconte à la blague Michel Richard en parlant de la retraite qu'il a prise, il y a quelques mois, de sa carrière de juge à la Cour supérieure du Québec, une retraite d'ailleurs bien méritée.

Un chantier de remplacement de fondations contenant de... (Photo: François Gervais, Le Nouvelliste) - image 1.0

Agrandir

Un chantier de remplacement de fondations contenant de la pyrrhotite.

Photo: François Gervais, Le Nouvelliste

En effet, l'honorable Richard, qui conservera ce titre «d'honorable» pour le reste de ses jours, comme le veut la tradition, passera sans doute à l'histoire pour avoir présidé le plus gros procès en matière de construction au Canada, celui de la tristement célèbre pyrrhotite qui fera quelque 4000 victimes en Mauricie.

Confronté à 600 000 pages d'informations et à une soixantaine d'avocats pour juger cette cause, l'homme de loi assure que la charge de travail ne l'a pas accablé.

Ses yeux s'illuminent d'ailleurs lorsqu'on lui demande de raconter tous les préparatifs et les moyens pris pour entendre cette instance historique et avouons-le, de taille gargantuesque, en un temps record. Sur ce point précis, d'ailleurs, l'honorable Richard se dit prêt à partager éventuellement son expérience sous forme d'enseignement.

C'est d'ailleurs pour faire connaître au public le travail exceptionnel du système de la justice, dans ce procès extrêmement médiatisé, qu'il accepte aujourd'hui de lever le voile sur l'arrière-scène de son travail.

«S'il avait fallu que le dossier qui vient de se terminer ait été géré selon le Code de procédure civile, on n'aurait pas fini», explique-t-il. «On n'aurait même pas encore commencé les procédures.»

«Peut-être que les gens ont pensé que c'était long, mais c'est un record», affirme-t-il. «Il n'y a pas une cause de cette ampleur-là qui a été entendue à l'intérieur d'un délai si court avec autant de monde. Ce qui a fait que ce fut réussi, c'est que les avocats ont collaboré», estime-t-il. «Le droit a beaucoup changé au cours de l'année 2000» afin d'éviter les délais démesurés, dit-il.

Un des éléments qui a grandement facilité la fluidité des procédures, c'est que le juge Richard répétait souvent aux procureurs: «Je suis aussi loin que le téléphone.»

«Dans mon temps, quand j'étais avocat et qu'on téléphonait au bureau du juge, que la secrétaire n'était pas là et que le juge répondait au téléphone, on se faisait engueuler. Les juges étaient des personnes inatteignables. Moi, dans ma carrière de juge, je n'ai pas été comme ça. On existe pour quelqu'un», estime-t-il.

Le nouveau retraité a hérité du procès de la pyrrhotite parce que c'est lui qui avait entendu la cause Maskimo, avec ses 35 dossiers, vers 2006. Il ne se doutait pas alors que cette affaire n'était que la pointe de l'iceberg. «À ce moment-là, on ne savait même pas que c'était de la pyrrhotite», raconte-t-il. «On parlait de pyrite parce que c'était connu à Montréal», dit-il en parlant des cas de pyrite sous dalle.

Pour la cause de la pyrrhotite, poursuit-il, «j'ai été nommé en janvier 2010. Quatre ou cinq dossiers étaient ouverts à ce moment-là et l'on en annonçait 300. Ils se dirigeaient vers autant de procédures qu'il y avait de demandeurs. Ça n'avait aucun sens», se souvient-il.

«On n'a jamais pensé au recours collectif parce qu'il n'aurait simplement servi qu'à déterminer qui était responsable des dommages sans qu'on discute jamais des montants des dommages», explique l'honorable Richard.

Or, «chaque dommage était individualisé. Il y en avait qui avaient 800 000 $ de dommages, d'autres, 35 000 $», raconte-t-il.

Michel Richard assure qu'il n'a pas vu l'affaire comme une montagne. En fait, «c'était 300 fois le même problème et non 300 problèmes différents», explique-t-il et ça s'est finalement

terminé avec 857 demandeurs inscrits à la cause.

Le premier problème qui s'est imposé fut le lien de droit d'un propriétaire de maison avec la carrière B & B d'où venait la pyrrhotite. «Il n'y en a pas. Il n'a jamais acheté de pierre de la carrière», explique l'honorable Richard. «Il n'a jamais fait affaires avec SNC-Lavalin», ajoute-t-il.

S'il avait fallu, donc, que chaque propriétaire poursuive l'entrepreneur qui aurait poursuivi ensuite la bétonnière qui aurait ensuite poursuivi la carrière qui aurait ensuite poursuivi SNC-Lavalin, d'interminables années se seraient écoulées. Afin d'éviter ce phénomène, «on a fait une entente sur le déroulement de l'instance, un contrat judiciaire. Et j'ai eu l'adhésion des avocats», dit-il.

Michel Richard ne parle pas de prouesse, «mais c'est sûrement un fait d'armes», reconnaît-il. Sans cela, il aurait fallu forcer l'entente.

L'honorable Richard et le fameux procès sur la pyrrhotite ont suscité l'intérêt d'un comité sous la supervision des juges en chef du Canada qui est chargé de se pencher sur l'informatisation des dossiers de cour et la gestion des procès sans papier. Déjà, des appels lui sont parvenus de juges de diverses provinces canadiennes, curieux d'en savoir plus sur la question.

Le procès en bref

LE PROCÈS EN BREF

Les procédures sont signifiées dès 2009

Deux ans de gestion d'instance avant le procès

Le juge est nommé en janvier 2010

Le procès se déroule en 2013 et 2014

40 jours d'interrogatoires avant le procès

Moins de 80 jours de procès

60 avocats impliqués

22 000 pièces déposées à la cour

69 causes regroupées

857 dossiers

Un jugement principal de 300 pages

La cause est portée en appel en 2014

Partager

À lire aussi

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer