Saint-Boniface: histoires de pneus et de pot-de-vin

Debout, Pierre Désaulniers s'adressant au conseil municipal lors... (Sylvain Mayer)

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Debout, Pierre Désaulniers s'adressant au conseil municipal lors de la séance extraordinaire du 16 septembre dernier à Saint-Boniface.

Sylvain Mayer

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Guy Veillette
Le Nouvelliste

(Saint-Boniface) Les élus du conseil municipal de Saint-Boniface ont été mis au courant d'histoires particulières au cours des dernières semaines, qui les ont forcés à réfléchir sur des questions d'ordre éthique. Un cas a été réglé avec une note au dossier du responsable des travaux publics, tandis qu'un autre demeure en suspens et n'aura, semble-t-il, aucune suite.

Les assemblées mensuelles commencent à reprendre un air un peu folklorique à Saint-Boniface, avec en trame des négociations qui piétinent pour le renouvellement de la convention collective des employés municipaux, ainsi que des effluves de campagne électorale qui se manifestent déjà.

À la séance publique du 6 septembre, l'attention de Pierre Désaulniers a été attirée par une dépense particulière, dans la liste de comptes que le public peut consulter. La Municipalité payait un montant de 540 $ pour des pneus et des jantes usagés pour une camionnette. 

«J'ai su, à travers les branches, qu'un employé de la Municipalité avait vendu ça», raconte M. Désaulniers. En grattant un peu, il a mis la main sur la facture et la déclaration du vendeur, qui aurait servi d'intermédiaire entre l'employé municipal en question et le directeur des travaux publics. 

Sur le coup, le maire, Claude Caron, n'a pas voulu se prononcer sur ces allégations. Mais après vérification, le conseil municipal s'est rendu à l'évidence. Lors de la séance publique du 3 octobre, M. Désaulniers est revenu à la charge pour demander aux élus leurs conclusions sur cette histoire.

«Nous avons fait enquête et vous aviez raison», a reconnu le maire. «Nous avons fait une lettre de réprimande au directeur et l'affaire est close.»

L'article 269 du Code municipal prévoit que «les personnes suivantes ne peuvent être nommées à une charge de fonctionnaire ou d'employé de la municipalité, ni l'occuper». Plus loin dans le même article, parmi ces personnes plus spécifiquement visées, on retrouve «quiconque a, directement ou indirectement, par lui-même ou par son associé, un contrat avec la municipalité.»

De plus, le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux indique qu'un «comportement qui constitue un conflit ou qui est susceptible d'être perçu comme tel est interdit et passible de mesures disciplinaires». Un conflit d'intérêt se produit quand «un employé est appelé, dans le cadre de ses fonctions, à traiter d'une affaire à laquelle il est intéressé personnellement ou financièrement, de manière directe ou indirecte».

M. Désaulniers fait aussi remarquer que les élus ont voté sur un faux document, ce qui constitue une faute grave, dans son esprit. Le conseil municipal s'en est toutefois tenu à la sanction annoncée.

«Les conseillers ne disent pas un mot», déplore le citoyen. «Ils votent sur un faux document et ils ne disent rien. C'est curieux!»

Pot-de-vin

Lors de la fameuse séance extraordinaire du vendredi 16 septembre au cours de laquelle la CSN a envahi la salle du conseil, une citoyenne avait jeté un pavé dans la mare lors de la période de questions.

Après avoir déploré la durée interminable de ces négociations pour le renouvellement de la convention collective, Chantale Lapolice avait demandé pourquoi un élu avait offert un montant de 100 $ à une personne qu'il croyait être un employé municipal pour qu'il vante aux syndiqués les mérites des dernières offres de l'employeur.

Or, la personne en question ne travaillait plus à l'hôtel de ville. Ce qui, pour Mme Lapolice, posait un double problème: en plus de sa manoeuvre discutable, le conseiller suspect ne connaissait même pas le personnel. Elle n'a toutefois pas balancé de nom pendant l'assemblée.

Lors de la séance régulière du 3 octobre, Côme Garceau a demandé au maire s'il avait vérifié les insinuations formulées par Mme Lapolice en assemblée publique quelques semaines auparavant. M. Caron a répondu que cette histoire n'irait pas plus loin.

«S'il fallait vérifier tout ce qui se dit à travers la municipalité, on devrait jouer à la police», a-t-il fait remarquer. «C'est peut-être une histoire de téléphone arabe.»

«On peut donc vous accuser de n'importe quoi et vous ne poursuivrez pas?», s'est étonné M. Garceau. 

Le conseiller Louis Lemay a alors réitéré qu'un conseil municipal n'était pas un tribunal. L'histoire risque donc de mourir dans l'oeuf, mais elle donne une idée de l'ambiance des assemblées publiques ces temps-ci.

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